Le jugement judiciaire

Le livre de Bertrand Mazabraud constitue une parole singulière dans l’espace de réflexion consacré au droit. Cela tient sans doute pour partie à la double compétence de son auteur, à la fois magistrat en activité et habilité à diriger des recherches en philosophie. Cette Philosophie du jugement judiciaire est dès lors, indissociablement, un livre de philosophe sur le droit et un livre de juriste sur la philosophie juridique, dans la mesure où l’expérience de la pratique judiciaire elle-même induit une manière tout à fait originale de poser les problèmes et de prendre position sur les grandes questions débattues en la matière. Peut-être même pourrait-on dire que l’inquiétude inhérente au « plus terrible des pouvoirs » (selon le mot de Robespierre, cité en conclusion) se reflète dans le style argumentatif de son auteur, qui traverse avec limpidité et mesure un nombre impressionnant de références, de l’Antiquité à nos jours, pour arriver à apprécier aussi finement et précisément que possible, en dernière instance, la manière dont elles nous permettent de produire, sur l’acte de juger, le meilleur jugement possible.

B. Mazabraud se tient de ce fait à égale distance d’une philosophie trop vite oublieuse de la réalité pratique du jugement, celle de décisions lourdes de conséquences, et d’une théorie juridique centrée sur elle-même, naïvement crédule quant à sa propre autonomie à l’égard de la morale et de la politique. Naviguant entre ces deux écueils symétriques, et tout en reconnaissant l’irréductibilité de ces deux formes de raisonnement, l’auteur met en lumière l’inextricable complexité de la pratique judiciaire, une singularité qui appelle, donc, à considérer le droit « autrement ». En écho à Jean Carbonnier, selon qui « il est plus d’une définition dans la maison du droit », B. Mazabraud entend ainsi montrer – c’est l’une des principales thèses qui se dégagent de son livre – qu’« il y a plus d’un jugement dans le jugement judiciaire ». En un sens, l’ensemble de l’ouvrage constitue donc le dépliage des différents types de jugement, non seulement sur le plan analytique (épistémique, moral, prudentiel, réfléchissant, déterminant,  etc.), mais aussi sur le plan procédural (du préjugement de l’accusation au jugement pleinement équitable, en passant par le dialogue des juges). Le livre constitue une précieuse boussole dont le guidage va, de fait, au-delà du domaine judiciaire proprement dit et déborde largement sur les sphères épistémique, morale et politique.

Même si l’auteur convient que ces différents éléments peuvent se lire indépendamment les uns des autres, une logique d’ensemble se dessine clairement. La première partie, consacrée aux conditions du jugement judiciaire, en relève la nécessité sociologique (répondre « de manière instrumentale au besoin social des demandes de justice ») pour en relever deux caractéristiques majeures : l’accusation et l’impartialité. Le prisme principal y est posé également : c’est finalement sur le plan moral, beaucoup plus que sur les plans épistémique, politique ou même sociologique, que l’auteur entend donner la clé du jugement judiciaire. Celui-ci – c’est son autre thèse majeure – constitue en réalité une sphère singulière du jugement moral, une catégorie déterminée par des caractéristiques spécifiques. Jugement moral contraint, le jugement judiciaire peut alors être défini comme un « procéduralisme imparfait » où se laisse apercevoir la capacité, pour une société, de formuler, mais aussi de réviser ses propres valeurs. Dès lors, l’auteur montre en premier lieu que la dimension éthique est inhérente à l’analytique judiciaire dans la mesure où on ne peut donner de règles pour appliquer les règles (à moins de s’engager dans une régression infinie) et que seule la morale du juge peut pallier cette béance. De sorte que l’impartialité du juge est conditionnée par ce qu’il nomme, à la suite de Bernard Williams, sa propre intégrité.

Cette thèse est développée dans la seconde partie, intitulée « Logiques du jugement judiciaire ». C’est l’occasion d’une rigoureuse mise au point sur la théorie kantienne des jugements réfléchissants et déterminants qui montre, à l’appui de Paul Ricœur, que seule la combinaison de ces deux types de jugements permet de rendre compte du jugement judiciaire, « province » du domaine pratique en général, contraint spécifiquement « par la validité prima facie des règles de droit, le souci de la cohérence et de l’effectivité ». Elle se poursuit par une recherche sur le problème de l’équité, ressaisie dans toute sa complexité et son historicité, depuis sa première formulation aristotélicienne jusqu’à Ronald Dworkin, et perçue, avec l’aide de Ricœur là encore, comme une anti-pleonexia (ou disposition à prendre plus que son dû).

Dans la troisième partie, consacrée à « L’acceptabilité du raisonnement judiciaire », la focale s’élargit pour prendre en charge le problème de l’articulation entre légitimité judiciaire et légitimité morale et politique en général. L’autonomie du judiciaire s’y trouve d’abord à nouveau vigoureusement défendue contre les tenants d’un juge-fonctionnaire, pur organe de la loi, mais où se laisse voir en réalité une pluralité d’autorités (« institutionnelle, morale, épistémique, sociale ») qui lui confèrent une « validité dynamique ». Cette pluralité doit ainsi pouvoir mettre le juge à l’abri des injonctions univoques, étroitement formulées en termes d’efficacité et de performance. Pour finir, on peut alors comprendre en quoi le raisonnement judiciaire, province du raisonnement moral, peut s’articuler à la légitimité législative, vis-à-vis de laquelle elle n’est ni étroitement subordonnée, ni totalement affranchie. Et c’est précisément dans ce jeu réglé des autorités les unes à l’égard des autres que peut se penser la préservation de la liberté politique. Une liberté qui ne peut se maintenir qu’à condition de préserver, sinon l’autonomie du droit, du moins celle des juges.

Autrement droit. Une philosophie du jugement judiciaire

Bertrand Mazabraud