Quelques questions obsédantes sur la prison

Comment aborde-t-on la question pénitentiaire ? Comme toujours, s’agissant de questions posées à la société, la manière d’interroger est une manière de délimiter le sujet, par conséquent de borner les réponses possibles. Sur la prison, le questionnement est d’autant plus déterminant que la réalité carcérale n’est pas connue – par certains côtés, il faut bien sûr s’en réjouir – du plus grand nombre. Il est donc possible de disserter de la prison de manière imaginative, sans être démenti par des faits que chacun ignore. Et il faut bien avouer que la prison stimule l’imaginaire. Deux idées viennent donc aisément à l’esprit à propos de la prison.

La manière dont la prison est perçue est d’abord celle du châtiment des auteurs d’infraction, ou plutôt, celle du vrai châtiment des vrais auteurs… Lorsqu’elle a été pensée, au xixe siècle, la prison a un objet, l’amendement du condamné, et un moyen, l’isolement. C’est pourquoi l’établissement pénitentiaire de la loi de 1875 coupe non seulement le prisonnier de ses liens avec la société, mais prohibe aussi toute société au sein de la prison (silence, encellulement individuel…). L’évolution depuis cent quarante ans a réduit ce dernier aspect : l’on parle et l’on se voit aujourd’hui entre personnes détenues, même s’il n’existe pas vraiment de « corps social » carcéral comme dans d’autres pays.

En revanche, la coupure avec la société demeure largement. La prison tranche les liens sociaux comme la guillotine tranchait les cous. Dans cette opération, c’est désormais moins le salut du condamné qui importe que le besoin pour la société de se protéger de lui. « Au moins, là [en détention], il ne fera pas de mal », dit un fonctionnaire de police. Dans cette perspective, il faut retirer les criminels de notre monde pour y assurer la paix. L’idée de « dangerosité », revenue en force parmi les spécialistes (et dans notre droit) depuis vingt ans, donne une nouvelle actualité à cette conception de la peine. Si quelqu’un est dangereux, il faut l’enfermer, sans se préoccuper de ce qu’il en advient : l’essentiel est qu’il soit retiré de notre monde. Voilà pourquoi si, comme le rappelle Pierre-Victor Tournier inlassablement, la prison n’est pas la peine la plus souvent prononcée, elle reste néanmoins la peine de référence en ce qu’elle garantit l’efficacité de la répression1. C’est elle, et elle seule, qui, aux yeux de l’opinion, la protège : beaucoup sont désireux d’y mettre rapidement et jusqu’à une date indéterminée ceux qui « font peur », lesquels sont évidemment socialement construits2. Si, à la fin du siècle dernier, on a pu concevoir des peines alternatives à la détention, l’invention de la « contrainte pénale » en 20143 a valu à la garde des Sceaux qui en a défendu le projet des accusations de laxisme répétées ad nauseam. A contrario, par exemple, en 2016, la majorité parlementaire a proposé et adopté une loi relative aux transports, qui prévoit désormais des peines d’emprisonnement pour les fraudeurs récidivistes et les passagers qui ne peuvent justifier de leur identité4. La prison reste bien, pour beaucoup, la peine efficace.

De cette idée partagée, on doit tirer une première réflexion : la rupture des liens sociaux qu’implique la détention doit-elle être radicale ? Évidemment non. Depuis longtemps, les proches des personnes détenues ont accès à la prison, le temps d’un parloir ; travail et religion, formation et insertion amènent aujourd’hui quotidiennement en prison des professionnels de toute nature.

Les principales transformations bénéfiques de la prison depuis quarante ans vont de pair avec cet accroissement des liens. Aux parloirs, une minorité d’établissements ont adjoint des « unités de visites familiales5 », dont les personnes détenues comme les personnels pénitentiaires disent combien elles sont apaisantes. Il en a été de même de la télévision, qu’a introduite Robert Badinter lorsqu’il était garde des Sceaux6, ou des téléphones fixes, installés dans les prisons dans la première décennie du siècle. Il faut aller plus loin. La prison n’a pas à s’ériger en société particulière. Sans faire tomber aucun mur, sans enlever aucune serrure, il faut multiplier les équipements matériels qui permettent la communication, à commencer par Internet7. Il faut aussi faire entrer le droit commun du dehors pour tout ce qui a trait à la vie « non pénale » du prisonnier : Code de l’action sociale et des familles, Code du travail… C’était cette volonté propre à la direction de l’administration pénitentiaire des années 1980 qui a conduit, en 1994, à la substitution de la médecine pénitentiaire, dépendante du ministère de la Justice, par la médecine hospitalière de droit commun, dont les praticiens consultent aujourd’hui quotidiennement les personnes détenues dans les « unités sanitaires » des prisons8. On doit revenir à cette orientation si l’on veut faire évoluer positivement le cadre carcéral.

La seconde idée qui s’impose banalement est celle de la surpopulation carcérale. Elle est sans doute ce qui reste de l’émotion qui a saisi une fraction de l’opinion après la publication du livre du Dr Vasseur9 et qui a conduit à qualifier la situation des prisons françaises d’« humiliation pour la République10 ».

Elle repose sur une réalité qu’à défaut de connaître la prison on peut aisément comptabiliser : celle du nombre de personnes détenues comparé au nombre de places de prison. Le 6 octobre 2016, à l’École nationale de l’administration pénitentiaire (Enap), le Premier ministre mentionne 68 820 personnes détenues pour 58 500 places. En réalité, la surpopulation se concentre dans les seules maisons d’arrêt, dès lors que l’administration pénitentiaire impose (sans doute à juste titre) un numerus clausus de fait à l’entrée des établissements pour peine (un détenu pour une place). Les maisons d’arrêt, les plus nombreuses, celles que connaissent les détenus provisoires et les « courtes peines », ont un taux d’occupation de 140 %. Comme si, dans un bateau peu confortable, conçu pour cent personnes, pour une traversée agitée de plusieurs mois, on avait demandé à quarante personnes supplémentaires de monter à bord.

L’image de la surpopulation est celle des matelas par terre, qu’on ajoute dans les cellules lorsque aucun lit n’est disponible. « Trop de cellules partagées, voire sur-partagées, trop de proximité, trop de matelas au sol… », ajoute le Premier ministre en visite. Telle est bien sûr la réalité. La présence d’un matelas par terre fait obstacle aux mouvements dans la cellule : ainsi, pour gagner les toilettes la nuit, il faut piétiner la personne qui est allongée au sol. Mais, au-delà de ces énormes tensions en cellule, les effets de la surpopulation sont multiples. De manière générale, elle altère sensiblement la qualité, donc l’efficacité, des maigres prestations qu’assurent les maisons d’arrêt en termes d’accueil des proches, de travail, de relations avec le personnel…

Par ailleurs, il faut s’interroger sur ce que signifie le concept de « places de prison » : elle renvoie à une circulaire des années 1980 qui détermine le nombre de personnes selon la surface de la cellule. Mais cette circulaire elle-même est d’application souple : ce que la surface ne permet pas, la hauteur l’autorise ; autrement dit, on installe des lits superposés (deux ou trois couchages) là où se trouvait un lit à une place. Pour les responsables, le nombre de places correspond au nombre de places « couchées dans un lit », peu importe l’entassement des lits. Enfin, il faut s’interroger sur l’accroissement presque continu de la population carcérale : au 1er janvier 2001, 47 837 personnes sont écrouées ; au 1er septembre 2016, 68 253 personnes sont détenues, soit une augmentation de près de 43 % en quinze ans11.

La question de la surpopulation carcérale, que nous ne partageons pas avec la plupart des pays européens, exige davantage qu’une réponse univoque, que ce soit le numerus clausus ou bien la construction de nouvelles prisons. En effet, d’une part, l’application d’un numerus clausus pose des difficultés pratiques et soulève des obstacles juridiques importants, d’ordre constitutionnel. D’autre part, l’édification de nouveaux établissements pénitentiaires, évidemment incontestable s’il s’agit de faire pièce à la vétusté de prisons existantes, est beaucoup plus critiquable si elle a pour intention de remédier à la surpopulation. Celle-ci est en effet la résultante de causes très diverses qui comprennent l’état de la délinquance, mais aussi et bien plus, l’aptitude de la police à en identifier les auteurs, le volume des poursuites qui s’ensuivent, la portée de la loi pénale qui sanctionne ainsi que la politique pénale qui s’en déduit, et enfin l’état d’esprit des juges. Il n’y aura pas de réduction de la population pénale si l’ensemble de ces facteurs ne sont pas pris en considération.

Ces questions, par lesquelles la prison est aujourd’hui abordée, ne doivent pas être ignorées. Mais elles ne doivent pas en dissimuler d’autres, au moins aussi importantes. On peut en citer trois, dont le point commun est d’avoir des retentissements sur la vie interne des prisons, passée trop souvent sous silence. Elles sont évoquées selon un ordre d’importance croissante.

La première question a trait à l’architecture et aux dimensions des établissements pénitentiaires. Le xixe siècle a fait le choix de rattacher une prison à chaque ville : il y en a eu jusqu’à trois cents. Les plans de construction adoptés et réalisés depuis 198712, qui font que la moitié du parc pénitentiaire a aujourd’hui moins de trente ans, ont décidé l’inverse : les prisons sont détachées de la vie urbaine et implantées au mieux dans la lointaine périphérie des villes, présentent des dispositifs de sécurité renforcés, sont bâties selon un modèle uniforme et concentrent un nombre beaucoup plus élevé de personnes détenues (la norme adoptée est de 690 par établissement).

Comme en matière de logement dans les années 1950-1960, ces caractéristiques n’ont guère d’effets positifs, hormis un meilleur état des cellules, souvent très fugace13. Elles pénalisent les familles à qui il faut plus de temps et d’argent pour venir, ce qui contredit les effets des mesures consenties pour mieux les accueillir (pavillons d’accueil). Elles présentent de lourds inconvénients en matière de sécurité (temps de déplacements, difficultés d’accès à certains quartiers ou lieux, espaces vides sans possibilité de surveillance efficace…). Surtout, elles « industrialisent la captivité » en instituant la gestion simultanée de centaines de personnes, alors que les prisons anciennes en comportaient entre cinquante et deux cents14. L’architecture adoptée supprime de multiples occasions de rencontres (y compris entre les membres du personnel), renforce l’isolement de chacun, nuit beaucoup à la sociabilité et contraint les surveillants à une gestion anonyme de personnes qui ne les connaissent pas et dont ils ignorent tout. Le personnel (voir les demandes d’affectation) comme les personnes détenues15 ne cherchent qu’à quitter ces installations « modernes », qui provoquent, entre autres, des temps d’attente renouvelés, donc des frustrations, et donc de la violence. Les prisons d’aujourd’hui exacerbent les tensions.

Il faut donc d’autant plus regretter que, dans le nouveau plan de constructions de plus de quinze mille places « brutes » présenté en octobre 2016 par le gouvernement16, un établissement (sur les trente-trois prévus) comptera cent places seulement, mais dix-neuf en compteront au moins cinq cents. La leçon des réalisations de ces trente dernières années n’a pas été tirée, pour des motifs budgétaires que l’on peut entendre, mais que l’on ne saurait accepter.

La deuxième question a trait à l’ambition de la prison. On ne veut pas ici mentionner les missions que lui assigne la loi (l’exécution de la sanction pénale, la réinsertion sociale du détenu et la prévention de la récidive17), mais celles dont les personnels de surveillance se sentent investis. À n’en pas douter, elles sont principalement au nombre de deux : empêcher les évasions et faire obstacle à la mort des prisonniers. Ces deux objectifs sont naturellement parfaitement légitimes. Le premier parce qu’il correspond à la mission d’exécution de la sanction pénale ; le second parce qu’il correspond à une exigence minimale de protection des personnes. On a vu ainsi, depuis environ treize ans, l’administration pénitentiaire multiplier directives et formations pour la prévention du suicide en prison (dont la France connaît l’un des taux les plus élevés d’Europe18). Le surplus intéresse peu les professionnels dans leur pratique. Si la violence à leur encontre19, par exemple, est l’objet d’une inquiétude quotidienne et parfaitement fondée, la violence entre personnes détenues est, dans les faits, beaucoup moins prise en considération.

Cette réserve s’explique parfaitement compte tenu de la mission originellement dévolue à la prison qui, dans l’esprit des concepteurs de la loi de 1875, a un « rôle éminemment et essentiellement rédempteur20 ». Mais cette rédemption incombe au seul prisonnier, isolé et face à lui-même. Le rôle du tiers ne consiste qu’à imposer rigoureusement cet isolement. Depuis 1945, la prison prétend assumer partiellement un rôle supplémentaire, en fournissant en quelque sorte à la personne détenue les instruments de rédemption, appelée aujourd’hui « réinsertion » ou « réadaptation sociale ». Il n’est pas certain que, malgré les efforts sensibles de l’administration sur certains éléments, elle ait assuré pleinement le changement qu’imposait ce renversement de perspective.

Naturellement, la direction de l’administration pénitentiaire, à bon droit, met en avant les efforts consentis par elle (singulièrement par des conseillers d’insertion ou de probation très valeureux) ou par ses partenaires de l’Éducation nationale (pour la formation des prisonniers, notamment des illettrés), du personnel hospitalier (lutte contre les addictions), des associations (activités artistiques et culturelles)… Pour exemplaires que soient souvent ces actions, elles sont largement insuffisantes : seule une minorité en bénéficie, le plus souvent dans les établissements pour peine, mais la majorité des détenus reste hors d’atteinte, surtout dans les maisons d’arrêt. Les illustrations, volontiers diffusées, de prisonniers ayant arraché au destin malheureux des diplômes universitaires ne doivent pas cacher les énormes difficultés à s’inscrire, recevoir des cours et passer des examens qu’éprouvent la plupart de ceux qui suivent ces enseignements. Les réalisations de la formation professionnelle ne peuvent dissimuler que les crédits affectés ont baissé ces dernières années et que les prisonniers formés pour le marché du travail sont peu nombreux.

Il faut insister sur le lancinant problème du travail en prison. Il n’est pas seulement source « occupationnelle », comme l’expliquait un détenu rencontré dans une maison d’arrêt ; il a surtout pour vertu de fournir aux prisonniers un (maigre) revenu21 qui leur permet de ne pas tomber sous la coupe de codétenus offrant des services moyennant contreparties. Le travail est une condition de survie. Or aujourd’hui, à peine plus du quart des personnes détenues travaillent, dans des conditions très précaires22, pour des travaux sous-qualifiés.

Certes, la population pénale présente dans sa très grande majorité les caractères d’une population pauvre ou très pauvre : échec scolaire, faible insertion, appréhension de toute formation… L’enjeu difficile consiste à lui donner, malgré tout, des outils d’insertion, dans des conditions délicates (brièveté des peines d’emprisonnement par exemple). Certains directeurs, cadres ou surveillants ont accompli en ces domaines des prouesses ; mais encore faut-il que l’administration pénitentiaire tout entière en ait la volonté, les moyens et le goût.

La question de l’utilité sociale du séjour en prison n’est pas seulement, comme le croient ou feignent de le croire beaucoup, le défi de protéger notre société d’individus « dangereux ». Elle est de savoir si, dangereux au premier jour de son incarcération, le prisonnier l’est encore au dernier jour. Il existe aujourd’hui un fort chant des sirènes dont le refrain est « dangereux un jour, dangereux toujours ». La dangerosité justifie des mises à l’écart prolongées, indépendamment même des peines prononcées23. Cette manière de voir, qui se diffuse dans notre pays, après d’autres, depuis une vingtaine d’années, est à l’antithèse de celle qui consiste à vouloir « améliorer » les personnes durant l’exécution de leur peine.

Aujourd’hui, vouloir donner à l’administration pénitentiaire les moyens d’assurer la réinsertion de ceux qui lui sont confiés par les juges, c’est prendre le contre-pied d’une politique aventuriste qui se contenterait bien de parquer les personnes « dangereuses24 ». On doit encore maintenir l’idée que la prison n’est pas seulement un lieu d’enfermement, mais un endroit où se prépare une libération inéluctable.

La troisième question est celle des conditions d’existence du prisonnier ordinaire. La poser revient à envisager la nature des relations sociales qui s’établissent au sein d’une détention, la manière dont chacun est traité, la nature de la discipline exercée, le respect de la loi applicable.

La prison ne sera jamais une sinécure. Pour écrire comme le fait la Cour européenne des droits de l’homme, il existe une « souffrance inhérente » à la condition carcérale, que la mise en œuvre des meilleures réformes du monde n’atténuera jamais. Imaginer que, parce qu’on y aurait introduit la télévision, des plantes vertes ou du beurre dans les épinards, la prison serait devenue « quatre étoiles » ou, comme a pu l’écrire naguère un syndicat de surveillants, un « Fouquet’s carcéral » relève du délire ou de la mauvaise foi. On pourrait souhaiter que l’administration puisse offrir à ces discoureurs des stages en détention : il n’est pas besoin de huit jours pour mesurer le poids d’une incarcération, mais après tout, il suffit à ces personnes de commettre une infraction pour aller tester l’endroit.

Voici ce que raconte une personne détenue « ordinaire » :

Cette lettre, dont aucun terme n’a été modifié (on a enlevé les mots qui pouvaient permettre de l’identifier), a été choisie parce qu’elle ne narre aucun drame. Elle provient d’un établissement deux fois favorisé : il est de dimension raisonnable et des travaux y ont été faits (la douche en cellule). Ce qui est en cause ici est la vie quotidienne et l’organisation – la désorganisation – des activités humaines. La personne qui écrit raconte les événements comme ils surviennent : pas de tragédie humaine, comme dans bien d’autres correspondances, mais le constat d’une situation banale que les démarches subséquentes n’ont pas démentie et qui pourrait être aisément améliorée.

Il faut aller plus loin, tout en relevant que ces inconvénients de la vie carcérale s’ajoutent à ceux nés de la rupture avec la société (famille, travail, logement…) et à ceux d’une vie « lente et violente ». En d’autres termes, la prison est une épreuve, conçue à cette fin, en raison de la séparation qu’elle institue ; mais elle est aussi une épreuve, sans que quiconque en ait eu expressément l’intention, du fait de la vie qui s’y déroule.

Il est certes malaisé d’exprimer ce que chaque individu a vécu en détention, d’ailleurs différemment selon sa personnalité. Mais on peut caractériser en quelques mots l’incarcération. Elle consiste d’abord en une perte d’identité, dès lors que l’on soustrait de la personne qui entre en prison, non seulement toute pièce d’identité, mais aussi tout argent et tout bien propre, sauf un minimum standardisé autorisé en cellule (l’uniforme pénitentiaire a disparu mais toutes les personnes détenues sont vêtues de la même manière). L’incarcération se traduit ensuite par une perte d’intimité, une vie constamment exposée au regard, comme le symbolise l’œilleton des portes, dans des cellules étroites à deux ou trois ou davantage. Elle se vit aussi comme une soumission constante à la bonne volonté d’un tiers pour les gestes les plus élémentaires (se nourrir, aller dehors, marcher, se laver – dans les vieilles détentions –, recevoir une lettre). Cette absence d’autonomie, cette dépendance dans le moindre détail, se traduisent par une infantilisation qu’il faut vite apprendre à subir, pour survivre. Au sein d’une hiérarchie sociale brutale, quelques-uns se révoltent, la plupart subissent, tous sortent ébranlés, meurtris, ce qui rend d’emblée problématique une (ré)insertion.

Une telle condition pénitentiaire rend quelque peu naïves les affirmations de naguère sur la prison, « école du crime » ou d’aujourd’hui sur la détention comme apprentissage du terrorisme. Elles reposent sur l’idée de la prison comme lieu de « mauvaises fréquentations ». Il existe évidemment un lien entre les « voyous » et la condition de vie carcérale : ceux-là sont convaincants parce que celle-ci est vécue comme inhumaine. Ce faisant, on énonce ici la banalité que la délinquance prospère sur un médiocre état social. Mais il importe de ne pas oublier que la prison est aussi un état social, dont la détermination appartient pratiquement à la seule puissance publique et qui est détestable. Elle est donc par elle-même une source de « haine », affirmée par les (jeunes) détenus, à l’égard de ce « peuple français » au nom duquel ils ont été condamnés et qui a, pensent-ils avec raison, organisé l’exécution de leur peine.

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Il n’existe évidemment pas de prison heureuse. La prison française doit cependant être réformée en de nombreux domaines, dans la suite de ce qu’elle a accompli depuis quarante ans : place dans le système répressif, architecture, volume des effectifs accueillis, rôle des proches, définition du rôle des professionnels, statut et offre de travail, communications avec l’extérieur… Surtout, elle changera si elle endosse la responsabilité des prisonniers, non seulement pour les empêcher de s’évader ou de se pendre, mais aussi pour s’assurer de ce qu’ils deviennent après l’exécution de leur peine. Mais il est vrai que l’absence de préoccupation du devenir n’est pas le seul apanage de l’administration pénitentiaire. Quoi qu’il en soit, toute autre politique, articulée exclusivement sur la « sécurité » et la « dangerosité », est vouée à l’échec.