Civiliser la peine

Depuis ces lignes publiées en 1957, à l’aube d’une République qu’on dit aujourd’hui parfois usée, la prison ne semble guère avoir changé. Si celle de la Santé est en sommeil, objet d’une rénovation au coût polémique et ses occupants relogés hors de la ville, la prison, tant lieu qu’institution, semble demeurer la boîte noire des sociétés démocratiques libérales avancées. Hormis parfois certains artistes2, de chétives associations ou des intellectuels catholiques3, fidèles à l’idée de rédemption, peu s’emparent de la question carcérale publiquement. En période de précarité économique et de montée de la violence, cette absence est certes compréhensible mais étonnante. Pourtant, l’heure n’est plus à la flamboyance des discours insurrectionnels d’un Michel Foucault, ni aux faits d’armes du Groupe d’information sur les prisons (Gip). Et on trouve aujourd’hui peu d’équivalent à la fascination d’un Jean Genet pour les taulards, si ce n’est peut-être dans le public dépolitisé du divertissement de masse ou chez les apprentis délinquants rêvant d’y faire leurs classes.

Cependant, la question de l’enfermement resurgit, à la faveur d’interrogations sur le sort juridique à réserver aux suspects d’accointances terroristes. La récente visite publique d’un parlementaire au détenu le plus détesté de France ne doit pas leurrer : les finalités de la prison du xxie siècle, comme ce qu’elle est concrètement au quotidien pour ceux qui la fréquentent, restent encore pour une large part impensées. L’erreur serait d’asseoir la nécessité d’une véritable politique pénitentiaire sur la seule question djihadiste. La prison serait-elle condamnée à ne pas évoluer ?

La question de l’enfermement, pénal ou administratif, reste délicate à faire partager par l’opinion publique – culture de la liberté contre l’arbitraire oblige – et s’avère difficile à saisir à gauche comme à droite. La « réforme pénitentiaire » est un serpent de mer de la modernité démocratique : la profusion d’écrits marque une époque où l’on avait encore foi en l’homme et en sa possible rédemption. Le xxe siècle et ses guerres ont laissé place à une situation confuse où s’entrechoquent différentes logiques, plus particulièrement à partir des années 1970. Notamment la logique comptable : mais augmenter la capacité des prisons peut-elle être la seule politique ? La nouvelle Contrôleuse générale des lieux de privation de liberté s’inquiète de l’appel d’air que signifierait pour la justice la construction de nouvelles places, mais cela n’est pas suffisant4.

Toutes catégories politiques confondues, le législateur a en effet le vote répressif facile. Il ne peut prétendre sérieusement vouloir désengorger prisons et tribunaux d’une main, tout en votant depuis une dizaine d’années de nouvelles infractions de l’autre. Pourtant, cette tendance ne faiblit pas, la réforme de la prescription pénale actuellement en discussion en fournit l’un des exemples le plus édifiant. Pour les thuriféraires de l’analyse économique du droit, la logique comptable voudrait qu’au doublement des prescriptions de droit commun corresponde un nombre à déterminer de cellules supplémentaires. Mais la question n’a même pas été envisagée lors des débats parlementaires.

En réalité, le droit de punir n’est guère contesté, et se développe au contraire une « obligation d’incriminer », sous la houlette de la Cour de Strasbourg, fondée sur le devoir des États de protéger les victimes. Cette inflexion est en phase avec une époque sensible à un droit pénal spectaculaire, sinon vindicatif, mais indifférente aux conditions concrètes de sa mise en œuvre. Fabriquer un clone, sous-louer son appartement, traîner en bande au pied de la cité et, dernièrement, signaler à un fraudeur la présence de contrôleurs dans les transports en commun5 : tout cela est passible d’emprisonnement. Certains délits récents trahissent une instrumentalisation du droit pénal sans volonté réelle d’augmenter le nombre de détenus, tandis que d’autres sont des outils délégués par l’État social ou sécuritaire à la magistrature.

Au-delà des discours récurrents sur la misère carcérale et la prison comme « école du crime », il y a consensus sur la nécessité de l’emprisonnement. À cet égard, la dernière « réforme Taubira » n’est qu’une énième tentative ratée d’y trouver une substitution : la « libération sous contrainte », équivalent de la contrainte pénale6 après la sentence, est un souhait vain. En effet, le temps que le greffe pénitentiaire, surchargé de demandes, calcule les délais, le juge saisi constate son défaut d’intérêt à statuer, en raison de peines trop minimes pour justifier la mise en place, complexe et coûteuse, d’une libération sous contrainte. Le soupçon pèse alors de la répétition à l’envi de la nécessité d’une réforme urgente de la prison, mais sans que soit jamais clairement dit dans quel sens. L’hypothèse du passage d’une pénalité catholique à visée rédemptrice à une pénalité protestante à visée protectrice de la société gagne alors de plus en plus de crédit7.

Savoir, et plus encore voir ce qui se passe réellement dans les prisons françaises relève de la gageure. « Ouvrir une école pour fermer une prison », croit savoir un grand public encore attaché à une mémoire républicaine glorieuse. Mais entre ces deux institutions le rapport semble s’inverser, la tendance haussière étant aujourd’hui plus du côté du nombre de places de prison à financer que d’instituteurs par élèves. Des prisons elle-mêmes, une part connue du public est l’état de délabrement : matériel, bien sûr, mais aussi humain. Les habitants des quartiers populaires le savent, qui côtoient parfois un habitué des allers-retours dedans dehors, mais les plus protégés peuvent se le voir rappeler quand la prestation d’un policier ou d’un juge conduit une personnalité sur les bancs froids de la justice pénale.

Est-ce la pénalisation rampante qui suscite un renouveau du genre « film carcéral » ? L’univers pénitentiaire stimule en tout cas l’imagerie contemporaine, comme en témoignent les séries Oz et Prison Break, le cinéma n’étant pas en reste, du Prophète de Jacques Audiard, ascension mystique ambiguë, au sombre Shutter Island de Martin Scorsese, aux croisements de la dystopie carcérale, de la méditation sur les vertiges de la psyché et du traumatisme comme ferments de nouvelles expérimentations sécuritaires. La représentation en images strictement documentaires est plus rare, la prison restant aujourd’hui l’un des rares lieux échappant de droit à la possibilité d’être capté et retransmis en images. Mais la pression de ce qui est parfois dénoncé comme tyrannie de l’image s’y exerce, que ce soit via les quelques documentaires autorisés par l’administration pénitentiaire ou via les images diffusées par les détenus eux-mêmes sur Internet.

La situation carcérale actuelle française constitue un gâchis autant qu’un échec au regard de la mission de réinsertion que se donne encore la justice pénale. Les condamnations égrenées par la Cour de Strasbourg, les rapports alarmants du Contrôleur général des lieux de privation de liberté – installé en 2008 – comme ceux du Commissaire européen en charge des mêmes questions, peu évoqués par les médias nationaux, en donnent la mesure, prise au quotidien par les juges d’application des peines.

À côté de criminels ou délinquants incontestables, on trouve toujours derrière les barreaux une importante part d’indésirables de toutes sortes, de personnes relevant à l’évidence de la psychiatrie lourde, ou plus simplement inadaptées. Quant aux irrécupérables, il en est quelques figures célèbres : Joëlle Aubron, militante d’Action directe, s’est éteinte peu de temps après sa libération et la violence d’extrême gauche est passée de mode. Mais les monstres incurables ont aujourd’hui pour visage le pervers sexuel ou le tueur en série, pour lesquels la « rétention de sûreté » a été taillée de toutes pièces, pour pallier l’abolition de la peine de mort. Les djihadistes rejoindront-ils un jour la liste ? La présentation d’auteurs d’infractions musulmans, émaillant la chronique des faits divers, comme des « déséquilibrés » sous-estime pour certains le potentiel de dangerosité de l’islam politique violent, mais pose aussi les jalons d’une mise à l’écart définitive des concernés.

À ce constat s’ajoute celui, effarant, des conditions matérielles concrètes de l’incarcération8. Dans ce désastre, les détenus s’organisent comme ils le peuvent pour améliorer leur ordinaire : le « yoyo » pour faire passer toutes sortes d’objets par les fenêtres et à la solidarité duquel il est difficile de se soustraire. S’y ajoutent diverses pratiques plus ou moins pittoresques, issues d’imaginations que l’oisiveté rend fertiles. Sur une fresque des murs de Fresnes, un bateau de plaisance a été baptisé du nom d’un avocat apprécié ; au dépôt, un mis en examen confie son impatience d’en finir avec l’audition du juge d’instruction afin de regagner sa cellule où son « co » aura préparé des crevettes grillées à l’ail ; un autre supporte la chaleur de l’été grâce à une piscine gonflable cachée sous son lit9. À cela s’ajoutent les psychotropes, légaux ou illégaux, massivement consommés, qui servent de soupape de sécurité à l’administration pénitentiaire.

Dans cet univers se reconstituent des hiérarchies de pouvoir et de fortune. « Cantine », « part disponible », « pécule libérable »… Mais aussi argent envoyé de l’extérieur. Les détenus pour stupéfiants sont mieux lotis que les délinquants sexuels si l’on évalue à 800 euros mensuels la plus basse rémunération d’un simple dealer et la possibilité de recevoir jusqu’à 200 euros mensuels par mandat, une fortune en détention. À cette aune, l’offre de réinsertion par le travail et l’éducation manque parfois sa cible.

Il y a trente ans, le garde des Sceaux Albin Chalandon lançait un programme visant à la construction de 15 000 nouvelles places de prison par le secteur privé. Dix ans plus tard, le gouvernement prévoyait 80 000 détenus pour 2017 et engageait la construction de 24 000 places supplémentaires. Liée par les programmes de construction lancés par ses prédécesseurs, selon la formule à double tranchant du « partenariat public-privé », l’actuelle présidence n’a pu qu’entériner le mouvement et il n’y a aucune raison qu’il s’inverse. Fin septembre encore, était annoncée la construction de 16 000 cellules individuelles pour un coût évalué à 3 milliards d’euros répartis sur dix ans.

Mais le mouvement s’accompagne aussi d’une judiciarisation des conditions de vie en prison. Là où la prison fut pensée et pratiquée comme lieu où l’écart des règles ordinaires était justifié tant par la peine que par la nature spécifique des missions de l’administration pénitentiaire, ont émergé, notamment depuis l’arrêt « Marie » du Conseil d’État en 1995, les « droits des détenus », désormais reconnus par les tribunaux, comme le droit à l’intégrité physique et à la dignité, le respect de la vie privée et familiale, le droit à un procès équitable, divers droits liés à la citoyenneté, et on a vu parfois les prud’hommes saisis de problème d’exécution du contrat de travail10. Non pour nier la peine, déjà concrétisée par la privation de liberté, mais pour affirmer la similitude humaine du condamné et des personnes vierges de toute infraction, dans la perspective de la réinsertion comme dans le souci concret de prévenir une violence légale trop dérégulée.

Cette reconnaissance des droits et des moyens effectifs de les faire valoir s’inscrit dans le mouvement d’expansion des droits de l’homme. Il est congruent à une logique d’inclusion, tendant à garantir une situation équivalente à toutes sortes de personnes, par-delà leurs différences. Mais le phénomène pourrait avoir sa face sombre. Car reconnaître plus de droits aux prisonniers et aligner progressivement leur condition sur celle des non-détenus peut aussi faire peser sur eux des responsabilités plus lourdes. Puisqu’une autonomie plus grande est dorénavant reconnue aux détenus, pourquoi ne pas les inciter à en faire usage ? Cette construction est par ailleurs fragile car si la loi de 2009 l’a en partie consacrée, la base en reste encore jurisprudentielle. La commission Cotte a ainsi préconisé l’adoption d’un Code pénitentiaire regroupant l’ensemble du droit applicable11. Et la proposition de transférer l’administration pénitentiaire au ministère de l’Intérieur soulagerait certes le budget de la Justice, mais n’apaiserait pas forcément les relations entre le personnel pénitentiaire et les détenus.

Nombre de préconisations formulées par la même commission risquent pourtant de rester lettres mortes dans un futur proche – accès à Internet et au téléphone portable pour les prisonniers condamnés, pour citer les plus contestées. Et restent toujours en suspens nombre de questions, notamment celle du travail en prison. Punition, nécessité, concurrence déloyale au détriment des chômeurs du dehors ? L’activité est une nécessité au moins morale, sinon matérielle, en détention. Mais le plus souvent le nombre de postes de travail disponibles est largement inférieur au nombre d’indigents. Les partisans d’un contrat de travail entre détenus et entreprises intervenant en prison risquent d’être frustrés par la loi Travail : l’administration pénitentiaire concourt désormais à la politique de l’emploi au même rang que le Conseil national du même nom12. S’il est clair que les détenus relèvent des mêmes dispositifs de « mise à l’emploi » que d’autres laissés-pour-compte, les revendications des concernés portent déjà sur le versement d’un salaire décent comme sur une certaine pérennité de la relation de travail et des droits afférents.

La prison met toujours et encore aux prises différentes personnes aux intérêts parfois en tension. Du côté des personnels, comme des prisonniers dans la perspective de leur hypothétique réinsertion, l’arbitrage a été fait par la loi pénitentiaire de 2009 : désormais, d’autres administrations, mais également des acteurs privés du secteur social, voire du secteur industriel et commercial, ont un rôle à jouer dans l’exécution de la peine d’emprisonnement. Choix budgétaire, bien sûr, mais pas seulement. Comme ailleurs, le contrat et la privatisation s’étendent, à l’initiative de l’État.

Le service public pénitentiaire n’échappe pas non plus à la « modernisation de l’action publique », qu’elle passe par la réduction des dépenses en interne ou par le report des charges sur d’autres acteurs, publics ou privés. La loi de 2009 a recherché l’équilibre entre intérêts des détenus, du personnel, mais aussi des intervenants extérieurs.

La privatisation de la violence est une tendance sensible des démocraties occidentales et, s’agissant de l’institution carcérale, elle pourrait aussi passer par l’allègement du contrôle extérieur opéré sur les activités de son personnel. Le personnel pénitentiaire n’est pas épargné par les contraintes gestionnaires touchant les agents publics, souffre parfois, doute souvent et manifeste alors son désarroi. L’affirmation récurrente du principe d’encellulement individuel tourne à la litanie et souligne les conflits d’intérêts. Consacré depuis 2009 dans l’intérêt des détenus13, c’est pourtant moins par égard pour les prisonniers que par crainte de la contagion islamiste que le ministre de la Justice le réaffirme aujourd’hui.

Le salut adressé en février 2016 par Jean-Marc Rouillan, figure historique d’Action directe, aux jeunes djihadistes, offre le spectacle d’un curieux télescopage de deux époques qui s’ignorent14. Foucault et d’autres prétendaient conjoindre en une même radicalité diverses luttes dans une optique révolutionnaire. Mais l’illettrisme, le goût pour la mort, la logique consumériste et individualiste de bon nombre de jeunes djihadistes permettent de douter qu’au-delà de la facilitation de contacts logistiques, le milieu carcéral propose le terreau le plus idéal pour de telles hybridations idéologiques. Il y a sans doute plus de détenus prêts à déclencher une mutinerie pour l’accès au sport que pour lire le Coran : à son arrivée à Fleury-Mérogis, Salah Abdeslam a été salué d’autant de vivats que de huées.

Les discours et expériences récentes sur la gestion de l’islam radical en prison laissent alors perplexe. Si les mouvements des corps peuvent se voir et être parfois signifiants, ceux de l’âme sont invisibles et incontrôlables. La tentation de sonder les cœurs pourrait relever de l’impossible comme de l’illégitime. À moins de céder à la tentation de la psychiatrisation de l’expérience spirituelle, il n’y a sans doute pas grand-chose à attendre des projets de repérage et d’endiguement de la religiosité « radicale » en prison. L’hypothèse du passage de la criminalisation du politique, à la grande époque d’Action directe, à la politisation du criminel aujourd’hui pour désigner les délinquants reconvertis en sauveurs de l’islam ne suffit pas à rendre compte de la situation actuelle : montée de la violence dans une population qui augmente, inadéquation de la réalité carcérale avec les principes affichés, échec de la vocation de réinsertion.

Numerus clausus ou pas, le nombre de places individuelles – que les détenus devraient pouvoir choisir ou non – ne peut plus faire l’objet d’une gestion au fil de l’eau, et les intervenants en prison devraient pouvoir remplir leur mission autrement que sous la pression d’un rendement attendu qui la rend inhumaine. Les réponses au défi posé par la menace islamiste ne passent pas toutes par la case prison, déjà suffisamment encombrée. Mais notre société a encore à penser et surtout à mettre en œuvre le droit de punir d’une façon civilisée, qui satisfasse à l’État de droit.