Le palais du pouvoir et la maison de justice. Une justice transitionnelle pour la Syrie

بيتكم البيت (« Ma maison est ta maison »)

Dans la nuit du 7 décembre 2024, Bachar al-Assad s’éclipsait en douce de son palais de Mazzeh, abandonnant derrière lui les fastes d’un règne sanguinaire que la magnificence dorée des lieux semblait pourtant lui garantir à jamais. Investi par les forces rebelles, pillé par la foule en liesse, l’édifice, en surplomb de la capitale, conserva sa fonction présidentielle. Le « libérateur » de Damas, Ahmed al-Charaa, y organisa le changement de pouvoir. Appelant au calme et à l’unité, le nouveau président proclama une amnistie au bénéfice des serviteurs de l’ancien régime qui n’avaient pas de sang sur les mains. Pour les victimes de la dictature, il annonça la mise en place d’un processus de justice transitionnelle, autrement dit le déploiement d’un éventail de mécanismes visant à traiter les exactions massives du passé. Une nécessité également rappelée par le haut-commissaire des Nations unies aux droits de l’homme, Volker Türk. Le 13 mars 2025, la constitution transitoire créait donc une commission à cet effet.

Chaque système de justice transitionnelle est amené à s’adapter aux singularités de la situation. Dans le cas de la Syrie, la tâche est d’autant plus complexe que le pays a traversé un demi-siècle de dictature, une guerre civile à fronts multiples et de lourdes ingérences étrangères. De plus, le pays est exsangue, encore en proie à des accrochages militaires et à des flambées de violence. Alors, comment faire ?

Avant tout, écouter ce qu’en ont à dire les associations de victimes, d’anciens prisonniers et proches de disparus, ainsi que les organisations syriennes mobilisées depuis longtemps sur cette question. Mais aussi lire l’écrivain Yassin al-Haj Saleh, lui-même emprisonné durant seize années par le régime. Ses réflexions sur la prison, l’exil et la liberté mettent la « maison » au cœur de sa pensée1. À l’instar des « plans et aménagements de la liberté » qu’il a imaginés, penchons-nous sur les plans et les aménagements de la justice.

Mettre fin à l’impunité : une question de temps ?

Le système judiciaire syrien est en lambeau. Pire, le rapport à l’idée même de justice a été abîmé par la duplicité de la dictature2. Se sont superposés un « État apparent », incarné au moment de la chute de Bachar par le Premier ministre Ghazi al-Jalali, avec qui les rebelles ont pu organiser une « passation officielle » du pouvoir, et, derrière lui ou plus exactement en surplomb (car il n’avait rien d’occulte), le véritable pouvoir – « l’État profond » – tout entier aux mains du clan des Assad, de ses services de renseignement et des groupes mafieux de chabiha. De la même manière, la loi officielle, très lacunaire en matière de droits fondamentaux, mais globalement et formellement valable, était court-circuitée par les lois d’exceptions qui, en 2011, avaient pris le relais de l’état d’urgence appliqué durant quarante-huit années. Un droit bafoué par ceux-là mêmes qui l’édictent. Rappelons que Bachar al-Assad avait ratifié en 2004 la Convention contre la torture et, en 2013, celle contre l’utilisation des armes chimiques ! Protégeant les assassins au sein des institutions tout en criminalisant par ses ambiguïtés l’ensemble de la société, ce droit perverti ouvrait un « espace où tout est possible, ou à l’inverse impossible, selon des paramètres de pouvoir, de réseau, de positionnement politique et/ou d’argent qu’on pouvait mobiliser3  ».

C’est l’impunité qui façonne le temps de la dictature.

Or l’impunité n’est pas qu’un fait juridique. C’est un « fait social qui lie le criminel, sa victime et le cercle des témoins4 » – un lien que le pouvoir voulait indissoluble. L’impunité est l’étoffe du rêve du dictateur, où le temps se serait dilaté dans un « dimanche éternel5 », un rêve de gloire impérissable qu’exprime le célèbre slogan « Assad pour l’éternité ». C’est l’impunité qui façonne le temps de la dictature. L’absence de condamnation des crimes efface les forfaits du régime, comme s’ils n’avaient jamais eu lieu (on pense aux massacres de Hama en 1982), et elle assèche tout espoir de changements, interdisant de se projeter dans un temps autre que celui du tyran. C’est cette fixation qui caractérise, pour Yassin al-Haj Saleh, la « liberté empêchée ». La liberté retrouvée, a contrario, « apparaît comme une échappée vers le passé et vers le futur ». Cette échappée permet de mieux revenir vers un présent-maison, car « le présent est la maison du temps ». Un présent qui ne cacherait plus cette fois son caractère aléatoire et arbitraire. Il autoriserait le changement, à l’inverse du présent-prison immuable. Dès la fuite du tyran annoncée, des foules se sont précipitées vers les prisons à la recherche, hélas souvent vaine, de leurs disparus. Des femmes et des enfants hagards, des rescapés d’outre-tombe, tel ce prisonnier de Hama libéré après trente-cinq années de détention, ont retrouvé la lumière du jour comme « par une espèce de miracle6 ». Mais autant que de ces geôles où la dictature avait jeté ses opposants, c’est de cette prison du temps, dans laquelle elle a cloîtré tout un peuple, que les Syriens doivent se libérer.

Dans quel temps al-Charaa inscrira-t-il son action ? D’un côté, il temporise, estimant qu’il lui faudra quatre à cinq ans avant de pouvoir organiser des élections. De l’autre, lors de la « déclaration constitutionnelle de la période transitoire », il annule d’un trait de plume les lois d’exception et les jugements de la cour antiterroriste, déclarant ouverte « une nouvelle page de l’histoire de la Syrie, où nous remplaçons l’injustice par la justice ». Bien dit, mais trop vite dit ? Le rapport d’une commission, le verdict d’un procès et une réforme législative tirent leur force de la qualité des auditions, des audiences et des débats qui y ont mené. Ce processus difficile nécessite une longue durée qui ne coïncide pas forcément avec les attentes immenses de la population et le calendrier contraint des politiques. Cette tension est pourtant intrinsèque à la démocratie et à la séparation des pouvoirs. Elle génère antagonismes et turbulences, mais aussi une ouverture salutaire. Elle empêche le politique de tout ramener à lui et de retomber dans le présent hypertrophié de la dictature (s’appropriant tout le passé et l’avenir, les absorbant, afin d’instaurer un « présent purifié ») ou de se recroqueviller sur le présent déconnecté de la démocratie (le « petit présent » permanent du dernier sondage).

L’accès au passé et à l’avenir peut être déverrouillé de plusieurs façons : en s’attachant à établir les faits sur plusieurs décennies et en restituant les ressorts et l’enchaînement (comme la commission de la vérité de Colombie qui a enquêté sur cinquante-deux années de conflit, un laps de temps équivalent au demi-siècle de dictature syrienne) ; en organisant une politique de gestion des archives de la répression, pour les rendre accessibles aux historiens, aux juristes, voire aux particuliers ; et en construisant des mémoriaux. Par ailleurs, la justice transitionnelle rend à nouveau possibles les aspirations à un avenir différent, au travers notamment des garanties de non-répétition et de la recommandation de réformes administratives. Ainsi, l’agglomération mortifère du temps unifié de la dictature est dissoute. Remémoration et transformation impulsent un élan individuel et collectif, une « justice reconstitutive », favorisant « une mémoire qui n’est pas pathologique mais qui donne de la profondeur au présent7 ». La prison devient une maison, c’est-à-dire un lieu d’hospitalité.

Cette opération de déverrouillage du temps décrit bien la « refondation » d’une société. Elle est moins un recommencement qu’une capacité retrouvée d’initiative et de mouvement dans la pensée et l’action. C’est-à-dire une liberté, forcément fragile, qu’il faudra s’attacher à conserver et à pratiquer envers et contre toutes les formes de sclérose du temps (passéisme, présentisme, progressisme). La justice peut contribuer à remettre la société en mouvement en réduisant l’impunité et en assumant son devoir de garant des libertés fondamentales et de protection des victimes. Mais pourra-t-elle le faire de façon équitable pour toutes les victimes ? Ou, comme beaucoup le craignent, sera-t-elle minée par la fragmentation du pays et les logiques communautaires ?

Catharsis collective ou reconstruction individuelle ?

La confessionnalisation du conflit a été exacerbée par l’emprise clanique des Assad, privilégiant les Alaouites et leurs alliés chiites, attisant la peur des autres minorités (chrétiennes, druzes…) et alimentant la radicalisation au sein de la communauté sunnite8. Ces clivages identitaires restent à vif aujourd’hui, comme en témoignent le massacre d’un millier d’Alaouites en mars 2025 et les pourparlers tendus avec l’administration autonome kurde du Nord-Est. Le président al-Charaa, ancien chef du groupe islamiste Hayat Tahrir al-Cham (HTC), a inscrit son parcours dans une vision confessionnelle radicale même si, par pragmatisme, il tient des discours modérés et a intégré dans son gouvernement des ministres ne provenant pas des rangs de HTC. Tournera-t-il pour autant le dos au confessionnalisme ? C’est peu probable. Ses propos rassurants envers les autres communautés et confessions du pays témoignent de sa volonté d’organiser leur cohabitation pacifique plutôt que de sortir de la logique communautaire. De plus, comme c’est le cas dans la majorité des pays de la région, tout laisse penser que le fait religieux imprégnera fortement le politique.

La principale source de la législation reste l’islam, qui est aussi la religion du président. La déclaration constitutionnelle transitoire garantit la séparation des pouvoirs, la liberté d’expression et les droits des femmes, mais elle assure aussi au président le contrôle direct de l’exécutif et le droit de nommer un tiers des membres du Parlement. S’il a évincé son précédent ministre de la Justice, un ancien juge islamique qu’une vidéo montrait en train de superviser l’exécution de femmes accusées de « prostitution », il a nommé pour lui succéder un autre proche. De même, il n’est pas encore assuré que le processus de justice ira au-delà des crimes de l’ancien régime (il est vrai, de très loin les plus massifs) et de ceux de Daech, pour condamner également les exactions des groupes armés de l’opposition, en particulier les groupes islamistes. Or, si la justice n’est pas rendue à toutes les victimes, le repli identitaire et l’enfermement des individus au sein de leur communauté d’origine perdureront.

Un traitement judiciaire impartial permettrait-il de redéfinir le rôle des communautés au sein de la société et la place des individus au sein des communautés ? Il y contribuerait sans doute avec, d’un côté, des procès dégageant des responsabilités individuelles et punissant les coupables et, de l’autre, une commission éclairant les aspects systémiques et offrant aux victimes un espace de parole. Mais « la catharsis n’est pas thérapeutique9 » : il faut, là encore, prendre en compte la pluralité des temporalités, psychique et réelle. Yassin al-Haj Saleh explique qu’il aura cessé de se vivre comme un ancien prisonnier plus de dix ans après sa remise en liberté pour redevenir capable, comme dans une maison, de « se déplacer entre le propre et le commun10 ». Le relèvement des victimes, le goût retrouvé de la vie, tout comme la déconstruction de la violence dans la tête des bourreaux, demeurent des processus individuels. Même si les dispositifs collectifs de la justice transitionnelle contribuent à la reconstruction, il n’y aura pas de guérison collective de la société.

Cette illusion thérapeutique culmine dans l’objectif affiché de la réconciliation. Mais on ne peut viser qu’une « paix approximative11  ». Ce sera le cas en Syrie, comme l’illustre déjà le retour, dans le quartier martyr de Tadamone, de Salih al-Ras, l’ex-responsable local de la défense nationale, dévolu aux basses œuvres du régime, surnommé le « Hitler de Tadamone », avec l’accord tacite des nouvelles autorités qui comptent sur ses réseaux pour tenir en respect les anciens sbires du régime12.

Là où la dictature imposait un pouvoir monolithique en exacerbant les clivages communautaires, la transition démocratique vise à installer un pouvoir pluriel – une coalition pour commencer et, à terme, des oppositions politiques – pour représenter une société plus fraternelle. Pour cela, le pouvoir et la société doivent cesser de s’identifier à la logique du vainqueur et, dans le récit qu’ils feront du passé, parvenir, selon l’expression de Walter Benjamin, à « brosser à contresens le poil trop luisant de l’histoire13 ». Une voie difficile, mais la seule façon d’échapper à l’imposition d’une mémoire officielle ou à la guerre des mémoires.

Rendre justice : le facteur (géo)politique

On voit aujourd’hui, dans des villes comme Douma, des personnalités locales prendre des initiatives pour pallier le vide institutionnel en organisant des espaces d’arbitrage des différends entre les réfugiés de retour et ceux qui s’étaient accommodés de l’ancien régime14. La société civile syrienne, profitant des rares moments d’ouverture concédés par la dictature, ne s’exprimait « pas tant sous la forme institutionnalisée qui a en partie pu survivre dans les années 2000 (associations, syndicats) mais sous une forme nouvelle, réticulaire (réseaux sociaux), protestataire (mobilisations) et nouvellement organisée (comités de coordination, Casques blancs…) […] soumise à une répression massive, une partie de cette société civile s’est enfin constituée en exil, entrant en résonance avec les difficultés de la société en conflit15 ». Cette société civile militante et ses intellectuels démocrates réfugiés à l’étranger ne se sentent pas représentés par al-Chaara et ses ministres islamistes, mais adoptent une réserve prudente et constructive à l’égard du nouveau pouvoir.

L’ONU et plusieurs États leur ont emboîté le pas. Le premier contact, noué à Damas le 15 décembre, entre l’envoyé spécial des Nations unies, Geir Pedersen, et al-Chaara fut malaisé. Jusqu’alors, HTC figurait sur la liste des groupes terroristes et, réciproquement, l’image de l’ONU est ternie, aux yeux des Syriens, par des arrangements avec la dictature et son impuissance à arrêter la guerre. Pourtant, la commission d’enquête du Conseil des droits de l’homme, le Mécanisme international impartial et indépendant et le Mécanisme pour les disparus forment des partenaires importants dans la mise en œuvre d’une justice transitionnelle. Serait-il concevable qu’un tribunal hybride puisse réunir des juges internationaux et des juges syriens ? La Syrie pourrait-elle reconnaître la Cour pénale internationale (CPI) voire ratifier le statut de Rome, comme le laisse espérer la rencontre à La Haye du ministre des Affaires étrangères, Assaad al-Chaibani, avec le président de la CPI ? Les nouveaux représentants de l’État syrien doivent également tenir compte de la procédure ouverte, en 2023, devant la Cour internationale de justice par les Pays-Bas et le Canada. Si le dossier visait le régime de Bachar al-Assad pour violation de la convention contre la torture, les nouvelles autorités doivent en assumer la suite et démontrer qu’elles mettent effectivement fin au système tortionnaire. De nombreuses affaires prospèrent également au titre de la compétence universelle devant les juridictions d’une quinzaine de pays, y compris en France. La complémentarité des acteurs nationaux et internationaux est primordiale.

Pour autant, la configuration idéale reste « une procédure judiciaire syrienne, publique, soutenue et étayée par le droit international, qui se tiendrait en Syrie », car c’est la seule à même de s’adresser directement « à la mémoire et à l’imaginaire politique » des Syriens16. Il s’agit de prendre en compte la dimension politique de la répression – contre des civils, mais aussi contre le désir de liberté et de dignité exprimé dans le soulèvement populaire de 2011 – et de faire en sorte que les décisions de justice se traduisent par des réformes et des mesures concrètes de prévention.

Il faudra donc une réelle volonté politique, une forte participation de la société civile, ainsi qu’un soutien international solide et durable. Aucune de ces trois conditions n’est aujourd’hui garantie et les incertitudes sont d’autant plus grandes que l’ordre international se délite sous nos yeux. En levant les sanctions américaines (le Caesar Act de 2019), Trump a soulevé un immense espoir, mais aussi démontré une nouvelle fois son incohérence et son imprévisibilité. Son allié israélien occupe le plateau du Golan, bombarde régulièrement certains sites, instrumentalise la défense des Druzes et attise les tensions dans le pays et la région. La reconstruction se fera surtout sous la houlette de la Turquie, du Qatar et de l’Arabie saoudite qui ont un attachement tout relatif à la justice internationale et à la démocratie.

C’est donc l’époque qui est entrée dans une transition brutale au moment où la Syrie entame sa reconstruction. Le monde est entré dans un état de « guerre permanente17 ». Par conséquent, la justice des crimes de masse change. L’accélération, « l’arsenalisation » et la rétro-activation de la justice18 sont à l’œuvre dans la guerre en Ukraine et dans la guerre israélo-palestinienne, qui sont en partie liées à la Syrie. Mais, cette fois peut-être, la Syrie n’apparaîtra plus comme un brasier aggravant le chaos régional et mondial. Elle pourrait devenir un foyer de nouvelles expériences, d’innovations et d’échanges – une maison hospitalière.

• 1. Yassin al-Haj Saleh, Sur la liberté : la maison, la prison, l’exil… et le monde, préface de Catherine Coquio, trad. de l’arabe par Marianne Babut et de l’anglais par Cyril Béghin, Paris, L’Arachnéen, 2024.
• 2. Voir Y. al-Haj Saleh, « Les chabbîha et leur État », La Question syrienne, trad. Nadia Leïla Aïssaoui, Ziad Majed et Farouk Mardam-Bey, Arles, Actes Sud, coll. « Sindbad », 2016, p. 49-68.
• 3. Nisrine al-Zahre, « Folie langagière et violence des mots », dans Catherine Coquio, Joël Hubrecht, Farouk Mardam-Bey et Naïla Mansour (sous la dir. de), Syrie, le pays brûlé. Le livre noir des Assad (1970-2021), Paris, Seuil, 2022, p. 109.
• 4. Véronique Nahoum-Grappe, « L’impunité comme système. Ethnologie politique de la criminalité d’État », dans C. Coquio, J. Hubrecht, F. Mardam-Bey et N. Mansour (sous la dir. de), Syrie, le pays brûlé, op. cit., p. 116.
• 5. Éric Michaud, Un Art de l’éternité. L’image et le temps du nationalisme-socialisme [1996], Paris, Gallimard, coll. « Folio histoire », 2016, p. 345.
• 6. Justine Augier, Par une espèce de miracle. L’exil de Yassin al-Haj Saleh, Arles, Actes Sud, 2021.
• 7. Antoine Garapon et Joël Hubrecht, « Justice transitionnelle et justice reconstitutive », dans Kora Andrieu et Geoffroy Lauvau (sous la dir. de), Quelle justice pour les peuples en transition ? Démocratiser, réconcilier, pacifier, Paris, Sorbonne Université Presses, coll. « Philosophie appliquée », 2014, p. 169.
• 8. Voir Paolo G. Pinto, « Le confessionnalisme dans la guerre civile syrienne », dans C. Coquio, J. Hubrecht, F. Mardam-Bey et N. Mansour (sous la dir. de), Syrie, le pays brûlé, op. cit, p. 342.
• 9. Françoise Sironi, « Contribution de la psychologie géopolitique clinique à la justice transitionnelle », dans Sylvie Humbert (sous la dir. de), Justice et paix. Le temple de la concorde, préface de Denis Salas, Paris, AFHJ/La Documentation française, coll. « Histoire de la justice », 2022, p. 229-243.
• 10. Y. al-Haj Saleh, Sur la liberté, op. cit., p. 87.
• 11. Julie Saada, « Peut-on sortir de la violence ? Penser sans l’exception », Critique, n^o 932-933, janvier-février 2025, p. 80.
• 12. Elliot Brachet, « En Syrie, la plaie béante des massacres de Tadamone », Le Monde, 25 février 2025.
• 13. Walter Benjamin, « Sur le concept d’histoire » [1940], Écrits français, éd. Jean-Maurice Monnoyer, Paris, Gallimard, coll. « Folio essais », 1995, p. 343.
• 14. Hélène Sallon, « Syrie : à Douma, dans la banlieue de Damas, le difficile règlement des conflits hérités de la guerre civile », Le Monde, 7 avril 2025.
• 15. Manon-Nour Tannous, La Syrie au-delà de la guerre. Histoire, politique, société, Paris, Le Cavalier bleu, coll. « Idées reçues », 2022, p. 82.
• 16. Y. al-Haj Saleh, Sur la liberté, op. cit., p. 163.
• 17. Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Le Réveil stratégique. Essai sur la guerre permanente, Paris, Seuil, coll. « Le compte à rebours », 2024.
• 18. J. Hubrecht et Virginie Sansico, « Guerre, paix, justice : le brouillage des temps », Les Cahiers de la Justice, n^o 1, 2025, p. 33-48.