D’autres justices
La justice formelle peine à répondre à la demande qui lui est faite lorsqu’il s’agit de réparer une existence, après un traumatisme personnel ou collectif. Sans se substituer à la justice procédurale, de nouvelles formes de justice, restaurative ou transitionnelle, émergent, qui s’appliquent à recréer un espace commun où la rédemption est de nouveau pensable.
Notre époque est inquiète de justice. Elle ne cesse de s’interroger sur la séparation, la violence entre proches, l’exil de soi, en bref sur le mal. Ces questions la tourmentent d’autant plus qu’elle se trouve orpheline des grands systèmes d’interprétation du malheur et de sa rédemption. Nos contemporains se tournent dès lors vers les tribunaux et les juges, mais cette justice formelle ne les satisfait guère totalement, car c’est moins la punition ou la sanction de leurs droits qu’ils cherchent que la réparation de leur existence, voire de leur être. C’est la raison pour laquelle ils n’ont de cesse que d’inventer de nouvelles formes de justice, que l’on songe à la justice transitionnelle après des crimes de masse (qui s’étend à de nouvelles situations comme les conflits sociaux qui ont traumatisé un pays, à l’image de la grève des mineurs anglais très durement réprimée par Margaret Thatcher), à la justice restaurative (en témoigne le succès du film de Jeanne Herry Je verrai toujours vos visages, 2023), à la justice reconstructive théorisée par Jean-Marc Ferry, ou encore à la justice transformative, très prometteuse. Toutes ont en commun la volonté de s’émanciper des formes trop rigides du droit, non qu’elles en contestent la nécessité – car toutes s’accordent à reconnaître la valeur indépassable de garanties libérales – mais parce qu’elles veulent une justice plus intégrale, qui prenne en considération la part de vie empêchée par le crime.
Il est vrai que les tribunaux sont chargés de sanctionner la violation du droit, et non de réconcilier les parties. Leur interlocuteur est l’accusé, et les garanties procédurales sont alignées sur les atteintes majeures que les juges peuvent porter à ses libertés, à sa fortune et à son honneur. Mais un tel équilibre entre la forme (« sœur jumelle de la liberté », selon la célèbre formule de Rudolf von Jhering) et les enjeux est optimal pour un certain type de relations – celles qui existent entre des concitoyens. Il a moins de sens lorsque le crime se situe à une échelle plus grande que celles des relations civiles, comme dans le crime contre l’humanité. D’où la recherche d’une justice spécifique comme la justice transitionnelle. Les limites du droit formel se font tout autant sentir lorsque la justice doit intervenir en dessous de ces relations civiles, c’est-à-dire dans le registre de l’intime. Ce n’est pas donc pas un hasard si c’est précisément dans ce registre que se développe la justice restaurative : le crime contre l’humanité ou l’inceste sont des crimes d’institution qui affectent, voire détruisent, la possibilité même de la constitution de l’humain. Ils se situent au-delà du bien et du mal, car ils atteignent le cœur même de l’être. Ce n’est pas seulement le « capital droit » des victimes qui est diminué à travers eux, mais la trajectoire même de leur vie qui est déviée. Comment expliquer autrement que certaines victimes de violences sexuelles dans l’enfance se méprisent elles-mêmes ; qu’elles deviennent non seulement les artisans de leur propre malheur mais parfois les complices actifs de leurs agresseurs dans leur propre destruction ? Rendre justice à ces victimes signifie les remettre debout en reconnaissant leur dignité. Je remarque également que ces deux crimes de référence1 pour l’époque contemporaine que sont le crime contre l’humanité et l’inceste font l’objet d’un très faible nombre de condamnations. Les convergences qui existent entre ces crimes nous autorisent, me semble-t-il, à interpréter conjointement ces deux nouvelles formes de justice – transitionnelle et restaurative – et à les comprendre par rapport à la justice formelle.
Véronique Le Goaziou montre que seulement 1 % des cas de viols sont condamnés aux assises2, ce qui mérite déjà en soi une réflexion. Elle indique par ailleurs que la plupart des victimes, alors même que leur agresseur a été condamné, ne sortent pas satisfaites de leur expérience de la justice. Comme si l’institution les avait dépossédées de « leur » affaire. Elles ont beau, parfois, avoir reçu de l’argent, elles ne sont pas pour autant « réparées ». Un autre motif d’insatisfaction vis-à-vis de la justice formelle vient de ce que les victimes supportent de moins en moins les professionnels – policiers, psychologues, journalistes, juristes, historiens, artistes et, bien sûr, hommes politiques – qui parlent à leur place, fussent-ils animés des meilleures intentions, qui s’emparent de leur histoire pour leur propre gloire. Elles ne se retrouvent pas dans ces différents récits qui relèvent d’une rationalité (procédurale, psychiatrique, idéologique, etc.) qui leur semble extérieure à ce qu’elles ont vécu. Les victimes éprouvent dans leur chair les conséquences de faits en partie indicibles et elles espèrent du récit un gain existentiel plus que professionnel. Elles attendent désormais que la justice les mette au centre de son action – ce qui est un grand trait de la justice restaurative – et qu’on leur donne en premier la parole. Elles veulent retrouver leur agentivité et refusent cette chaîne de substitutions qui caractérise la justice aujourd’hui, commençant par l’avocat censé les représenter. La justice restaurative débute par une rencontre : avant d’être une vertu, la justice agit comme un espace. Au lieu d’être, comme dans le procès formel, un espace de suspicion et de vérification méthodique de chaque parole, la justice restaurative réunit chaque partie à la condition qu’elle renonce à sa partialité. Au procès qui risque d’enfermer chacun dans sa position, la justice restaurative substitue un dispositif anti-tragique car « le tragique, écrit Olivier Abel, consiste précisément à ne pouvoir devenir autre que soi-même3 ».
Un bouleversement pour les institutions
Il ne faut pas sous-estimer le bouleversement que de telles attentes impliquent dans les rapports entre le droit et la justice. Alors que la justice était entendue comme un produit des règles, c’est au contraire l’idée d’une contribution implicite à notre existence qui resurgit. Nous découvrons que la justice ne se résume pas à des règles, qu’elle est plus grande, qu’elle occupe une place centrale dans les rapports humains et que les institutions ne sont qu’une voie d’accès parmi d’autres à elle, qu’elles n’en ont pas le monopole. La justice restaurative manifeste la réappropriation par chacun de ce moyeu de la grande roue de la vie, au-delà de la politique.
La justice procédurale organise au contraire toute une chaîne de transferts et de substitutions. Son objectif, pourrait-on dire, est de ranger le chaos de la vie dans des catégories maniables, et de réduire les passions humaines en leur offrant une compensation mesurable et proportionnée au tort identifié. Le retour à l’équilibre se fait par des systèmes formels comme le droit mais aussi la monnaie, la procédure, la durée mesurable. Ces systèmes reposent sur la représentation de la justice comme un équilibre, symbolisé par la balance. On la retrouve chez Rawls, qui rêve d’une théorie presque économique de la justice. Les nouvelles formes de justice nous font remonter avant l’enclenchement de cette histoire, car ce système de transfert reposait sur au moins deux présupposés : d’une part que la justice s’adresse à des gens qui ont un capital, des gens déjà « faits » si l’on peut dire, qui tiennent debout, et d’autre part que ces gens vivent dans une cité bien délimitée. Or ces deux conditions se trouvent aujourd’hui affaiblies. Je mettrais volontiers le développement de la justice restaurative en relation avec les grands mouvements que nous traversons : la globalisation qui fait se coexister sans médiation des personnes et des cultures différentes, l’égalité entre hommes et femmes et la fin des hiérarchies socialement acceptées, la déchristianisation et la disparition des explications permettant de symboliser le mal, le numérique qui accélère la circulation des informations. Toutes ces grandes évolutions soulignent les limites de la justice formelle.
Un nouveau sens de la justice
L’erreur consiste à considérer la justice restaurative comme une alternative à la justice, comme une forme de justice qui serait plus souple. Je voudrais soutenir l’idée qu’il s’agit au contraire d’une visée, et qui à ce titre peut enrichir la justice ordinaire, celle des tribunaux. Si l’on considère que la justice restaurative est moins une alternative à la justice qu’une nouvelle idée, on comprend mieux le procès des attentats du 13 novembre. Celui-ci a combiné le respect des règles procédurales et juridiques et l’accueil de la parole des victimes, qui ont pu s’exprimer directement. Il a rendu possible un début de réarticulation des imaginaires, chaque témoin étant aussi témoin de l’absolu : les uns ont tué au nom d’un transcendant, les autres ont témoigné de leur vie fracassée. Des vies minuscules se sont articulées avec la grande histoire, et le procès dans son entièreté a témoigné de ce qu’était une démocratie et de sa réponse à la barbarie.
Jean-Marc Ferry a raison de placer la justice reconstructive dans un au-delà de l’argumentation. La justice reconstructive, écrit-il, « réside dans le désir ou la volonté de suivre le mouvement même de la vie, à travers les processus de scission, de conflit, de déchirement, de séparation, d’aliénation, mais aussi de distorsions de la communication, de non-dits, de malentendus, d’oublis, de refoulements – bref de tout ce qui fait le tragique de l’histoire, mais qui recèle aussi des potentialités de réconciliation, bien que cette dernière ne puisse plus être pensée dans le sens religieux traditionnel d’une force transcendante de Rédemption4 ». La description des visées de la justice reconstructive s’applique ici autant à des relations historiques (Jean-Marc Ferry songeait aux guerres européennes qui ont déchiré le xxe siècle et à la construction européenne qui relève de cette éthique reconstructive) qu’aux relations individuelles les plus intimes. Mieux, la justice transitionnelle conçue pour les relations politiques de peuple à peuple, de groupe à groupe (entité visée par la Convention sur le génocide) et la justice restaurative s’éclairent réciproquement.
La formalisation dans la justice se paie en désubstantialisation de la vie. L’enjeu, aujourd’hui, de la justice n’est pas que de rendre à chacun son dû, mais de remettre du corps, du symbolique, du langage, de l’émotion, de l’affect dans nos vies. Pour la justice formelle quantitative, le droit est une qualité extérieure que l’on reconnaît à un être humain. C’est d’ailleurs dans l’étymologie de la personnalité juridique (qui vient du latin persona, le masque). Mais certaines violences font plus que de porter atteinte à un droit, elles affectent le sujet dans son être même. La justice a alors moins à voir avec l’extériorité d’une qualité qu’avec le désir de vivre, avec une histoire qui a été arrêtée. D’où la dynamique de la justice restaurative, dont le but est d’élaborer les sentiments moraux, et les convertir pour permettre à une histoire de vie de reprendre, de se métaboliser et in fine de se positiver.
Une justice à hauteur d’humanité
Dans le fond, l’idée de la justice restaurative manifeste une recomposition des rapports entre le droit, le politique et la religion. Je ne suis pas loin de penser qu’elle est une laïcisation de l’idée de rédemption, dans le sens de l’aspiration à une renaissance, à un nouveau départ dans la vie, c’est-à-dire en la possibilité de l’espérance. C’est ce que suggère Ferry et l’on pourrait trouver de nombreuses références dans l’École de Francfort qui vont dans ce sens. Ce qu’ont en commun le traumatisme de la Shoah – qui comme le soulignait Hannah Arendt, fait exploser tous les ordres juridiques et politiques – et le drame de l’inceste – qui lui aussi dévaste des vies –, c’est de réactiver le spectre du pouvoir criminel, c’est-à-dire d’un mal commis par celui-là même qui devait nous en protéger5.
La justice restaurative est une laïcisation de l’idée de rédemption.
Ce que montrent les différentes formes de justice restaurative, c’est l’aspiration à une justice qui, en même temps, sépare et réunit. Elles inventent à cette fin des symboles (le bâton qui doit circuler dans les cercles restauratifs, mais également les diverses mises en scène des commissions vérité et justice). Elles manifestent en cela une volonté de resymboliser la vie collective en prenant acte que, dans la modernité tardive sécularisée, on ne peut compter que sur la force de nos récits et des conventions partagées pour construire l’univers symbolique que l’on place à l’horizon de nos États et de nos vies. Ce qui était dévolu aux religions instituées (qui, elles aussi, passent à la moulinette de la désymbolisation) doit être réinventé en tâtonnant. C’est tout cela que nous dit la justice restaurative. C’est ce que nous dit également la littérature, notamment française contemporaine, comme le montre Alexandre Gefen6. Le succès de livres récents, comme Le Consentement de Vanessa Springora (Grasset, 2020), La Familia grande de Camille Kouchner (Seuil, 2021), ou Triste Tigre de Neige Sinno (P.O.L, 2023), est à comprendre dans cette perspective.
La justice restaurative peut être analysée comme la recherche délocalisée, décentralisée, démocratisée, d’une expérience d’humanité au ras des expériences individuelles. L’idée d’humanité a fait son entrée dans notre horizon commun relativement récemment. Elle est en train de se constituer comme une véritable catégorie structurante, en s’éloignant du côté un peu vague et bien-pensant qui a marqué ses débuts. L’idée fut d’abord convoquée pour désigner des crimes dont l’horreur et la cruauté devaient réunir au-delà des différents systèmes juridiques – un peu à l’image du droit des gens (le jus gentium). Une nouvelle catégorie a donc fait son apparition au fur et à mesure que notre modernité était secouée par des guerres et des massacres terribles, celle de crimes contre l’humanité. La justice restaurative montre que l’humanité n’est pas uniquement révélée par ces grandes tragédies historiques. Elle est une question pour nous tous alors que le ciel se vide. L’homme ne vit pas que de lois, il se nourrit aussi de la recherche constante de qui il est. Et il le fait à travers des expériences terribles de la vie, à commencer par celle de la séparation, de la mort et de la sexualité, qui le renvoient à sa vulnérabilité, mais aussi à sa fragilité ontologique.
Ce qu’organisent ces nouvelles formes de justice transitionnelle ou restaurative, c’est la rencontre de deux mondes, le face-à-face de visages, dans le but de reconstruire un monde commun. La justice restaurative n’est pas monolithique comme une institution, mais procède d’un ensemble de micro-expériences de justice à hauteur d’homme, qui permettent, de manière individualisée, à un grand nombre de personnes de s’éprouver comme être humain, dans un monde commun. Une démocratie sensible et décentralisée qui offre à chacun la possibilité directe de s’interroger sur ce qui nous constitue comme humanité, d’imaginer ensemble ce qui nous rassemble. « Le même mal radical, écrit Myriam Revault d’Allonnes, qui installe irrémédiablement la possibilité de l’inhumain dans l’humain nous enjoint à prendre la mesure de ce dont les hommes sont capables et qui est apparemment sans limites. Cette responsabilité peut avoir, à l’égard des victimes, la capacité rédemptrice par laquelle on leur restitue une humanité déniée7. »
Je défends l’idée que la justice restaurative comme la justice transitionnelle sont des justices civiques car elles se réfèrent à la fondation (à distinguer des fondements du droit formel). Qu’il s’agisse des cités dans la justice transitionnelle ou des personnes dans la justice restaurative, à chaque fois, le ressort est de profiter de l’énergie sans cesse disponible des commencements, de retrouver la fraîcheur de la naissance et les promesses d’un projet collectif. Cette métaphore de la naissance peut à la fois s’appliquer à l’individu et à la collectivité. Elle a un caractère à la fois historique mais aussi génétique, qui fait qu’elle peut se rejouer à tout moment. Elle naît d’une capacité à reconnaître l’autre, que chacun d’entre nous possède, qui n’est pas de l’ordre d’une quelconque compétence acquise. C’est pourquoi je m’oppose à un certain monopole de l’intériorité par les professionnels de la psychologie, autant qu’à celui des juristes sur la justice.
- 1. Chaque époque réclame de la justice un châtiment particulièrement sévère pour certains crimes qui la heurtent d’autant plus qu’ils ont partie liée aux transformations sociales qui la traversent. Ainsi, la figure du traître au Moyen Âge reposait sur la loyauté de liens symboliques comme la vassalité. Celles du vagabond et de l’incendiaire hantaient un xixe siècle soucieux de contrôler les masses ouvrières et de protéger la propriété agricole. Dans cette perspective, l’importance que prend le délinquant sexuel dans notre siècle s’expliquerait par l’indifférenciation grandissante des rôles sociaux, l’égalisation des statuts de l’homme et de la femme et le flottement des identités sexuelles.
- 2. Véronique Le Goaziou, Viol. Que fait la justice ? Paris, Presses de Sciences Po, 2019.
- 3. Olivier Abel, « Ce que le pardon vient faire dans l’histoire », Esprit, juillet 1993, p. 72.
- 4. Jean-Marc Ferry, L’Éthique reconstructive, Paris, Éditions du Cerf, 1996, p. 19-20.
- 5. Cette crainte sourde va de pair avec le populisme et la disqualification des institutions. Elle est illustrée par le médecin qui inocule le poison (comme l’a montré l’affaire du sang contaminé, fantasme qui a été ravivé sur le mode complotiste par le vaccin qui tue), par l’homme politique qui détourne le bien commun qui lui est confié, par le père qui souille sa propre descendance, par l’instituteur qui détourne les mineurs, par le prêtre qui corrompt la jeunesse, par le pouvoir qui déporte ses populations, ou encore par le progrès qui détruit le monde qu’il prétend améliorer.
- 6. Alexandre Gefen, Réparer le monde. La littérature française face au xxie siècle, Paris, Éditions Corti, 2017.
- 7. Myriam Revault d’Allonnes, Ce que l’homme fait à l’homme. Essai sur le mal politique, Paris, Seuil, 1992, p. 57.