Reprendre le contrôle ? Relances et ambiguïtés de la souveraineté

Comme d’autres piliers de l’organisation politique moderne du monde, la souveraineté n’a cessé d’être « en crise ». Le juriste Carl Schmitt, qui définit la souveraineté par la capacité à décréter l’état d’exception et à suspendre l’ordre juridique normal, écrit ainsi en 1963 : « L’ère de l’État est à son déclin1. » Selon lui, la figure classique de l’État souverain était secouée par les mouvements révolutionnaires transnationaux des années 1960, par la constitution d’un nouveau droit international, par la « déterritorialisation » liée aux échanges économiques, etc.

Mais la souveraineté a paru se reconfigurer, voire se renforcer à la faveur d’autres « crises ». Ce fut le 11-Septembre et la réaffirmation unilatérale de la puissance américaine, se déliant de bon nombre d’obligations et conventions internationales pour mener la war on terror. Ce fut le Brexit, à contre-courant du mouvement historique de la construction européenne. Ce sont encore les « reprises en main » d’Internet par l’État chinois ou, dans une moindre mesure, russe. C’est enfin la crise sanitaire, qui a suscité des appels non seulement à une « relocalisation » industrielle, mais à la reconquête d’une forme de « souveraineté nationale et européenne2 ».

Gageons donc que nous n’en avons pas fini avec la souveraineté. Mais observons aussi que celle-ci a connu de profondes métamorphoses durant les dernières décennies, qui sont pour quelque chose dans le trouble démocratique contemporain. C’est à ce point de jonction, à la fois problématique et incontournable, entre démocratie et souveraineté, que nous nous attachons ici, d’abord en remontant dans l’archéologie de la « souveraineté du peuple », ensuite en évoquant quelques-unes des critiques qui lui ont été adressées, enfin en examinant les expressions actuelles d’une « demande de souveraineté ».

Aporie de la souveraineté

La souveraineté a pu être vue successivement – et parfois simultanément – comme le principe démocratique par excellence (en tant que souveraineté du peuple) et comme l’héritage aliénant d’une représentation monarchique et religieuse. Jacques Derrida a exprimé le plus nettement cette ambivalence, en évoquant une « aporie de la souveraineté3 ». Cette aporie peut s’énoncer simplement : il n’y a pas de démocratie sans souveraineté du peuple, mais la souveraineté est toujours susceptible de se détacher du peuple et de se retourner contre lui.

Le registre théologique, où le concept a l’une de ses sources et qui fournit à la pensée juridique une série d’analogies, fait du souverain « celui qui n’a personne au-dessus de lui », et le place donc au-dessus de tous les membres du corps politique et de toutes les autres instances qui participent à l’élaboration des lois (comme les Parlements). Dans cette perspective, le roi pouvait être décrit comme « lieutenant de Dieu sur terre », fondé à exiger de ses sujets, plus ou moins arbitrairement, le sacrifice de leur vie – soit à travers le « mourir pour la patrie4 », soit à travers l’exercice de la peine de mort. Le souverain est à la fois celui qui décide en dernière instance et celui qui peut demander sa vie au sujet. Ainsi Derrida souligne-t-il le lien entre souveraineté et « droit de vie et de mort », et inscrit-il la souveraineté dans l’orbite d’un « théologico-politique » qu’il s’agirait de penser à partir de la peine de mort5.

Et Derrida s’interroge sur ce qui perdure de cette logique après le transfert de la souveraineté du roi vers le peuple, après la refondation de la politique moderne sur le principe de la souveraineté populaire, dans le passage d’une interprétation « paterno-centrique » du politique (l’analogie entre Dieu, le Père et le Roi est centrale dans la théologie politique absolutiste) à une interprétation « fraterno-centrique » (la conjuration révolutionnaire des « frères » contre le roi-père)6. D’un côté, ce transfert n’a pas été sans une certaine « dés-absolutisation » de la souveraineté qui, pour les pensées fondatrices de la politique moderne, est issue de la volonté des individus de former un corps politique. Cette dés-absolutisation est certes relative, comme on le voit chez Hobbes lorsqu’il présente le Léviathan, « corps artificiel » formé pour protéger les individus de la mort violente, comme un « dieu mortel ». Mais un processus de dés-absolutisation est bien à l’œuvre dans les théories du contrat social : elles fixent des limites à l’obéissance des sujets au souverain.

Se creuse ainsi le sillon de la critique, aiguisée par les Lumières et poursuivie par certains acteurs de la Révolution française, des transcendances imaginaires dont le pouvoir se pare : l’idée de souveraineté ne conserve-t-elle pas quelque chose des « superstitions royales7 » ? Même si Derrida reste à notre sens trop tributaire du schéma de sécularisation-transfert de Carl Schmitt8, au risque d’atténuer l’importance de certaines ruptures modernes, on peut observer avec lui ce processus de « déconstruction » de la souveraineté.

Cette exigence de dés-absolutisation de la souveraineté s’est assurément renforcée après l’expérience des guerres mondiales. Au sortir de la Première Guerre mondiale, la Société des Nations condamne la « guerre d’agression » et considère qu’un État-nation qui s’y livre s’expose à de légitimes répliques internationales. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, la souveraineté fut doublement mise en cause. D’abord, l’arrivée au pouvoir de Hitler a prévenu nombre d’observateurs contre une certaine mystique de la volonté générale, censée, d’après Rousseau, ne pas pouvoir « errer ». La souveraineté populaire n’est pas plus infaillible qu’une autre. Ensuite, la manifestation d’un « exercice criminel de la souveraineté étatique », à l’endroit des minorités en particulier, a donné naissance à un nouveau droit international « en transition », où l’inviolabilité de la souveraineté étatique-nationale admet des exceptions, précisément lorsqu’un État en agresse un autre ou massacre une partie de sa population9.

Exclusion et arbitraire de la souveraineté

Il y a une face d’exclusion de la souveraineté étatique-nationale qui peut se manifester par l’octroi ou l’exclusion de la citoyenneté et/ou de la nationalité sur un mode arbitraire, comme cela a été en particulier le cas sous Vichy. Cet « État français », certes doté d’une « souveraineté » fantoche puisque sous contrôle allemand, a usé de cette prérogative en dénaturalisant 15 000 personnes – en « copiant » sans doute une loi nazie (du 14 juillet 1933) pour l’occasion10. Derrida renvoie d’ailleurs sa conception de l’arbitraire de la souveraineté à une expérience traumatique, en tant que jeune Français juif d’Algérie : l’abrogation du décret Crémieux par Vichy11.

La question de la dénaturalisation demeure un point sensible précisément parce qu’elle rappelle des précédents de violence – « légale » et symbolique, mais préludant à des violences réelles, y compris génocidaires – et d’arbitraire de l’État qui renvoient à la période traumatique de Vichy. Aux États-Unis, c’est dans le cadre de l’examen de cas contestés de dénaturalisation que le motif juridique d’une certaine « souveraineté du citoyen » a été mis en avant en 1967 par la Cour suprême, renvoyant à une forme de droit fondamental que l’État ne peut violer12.

L’expérience de citoyens dénaturalisés, privés de leurs droits fondamentaux et parfois transformés, selon l’expression de Claude Lévi-Strauss, en « gibier de camp de concentration », est une des sources du souci de protection accrue des droits des citoyens après-guerre et de la construction européenne. Celle-ci participait d’une volonté de doter les citoyens européens de droits inscrits dans la Convention européenne des droits de l’homme et garantis par la Cour européenne des droits de l’homme, de construire une architecture institutionnelle commune pour empêcher la répétition des haines nationalistes qui avaient entraîné les sociétés européennes dans deux guerres particulièrement meurtrières. Cette construction n’allait pas sans l’acceptation de certains renoncements à des prérogatives de souveraineté classique ou à des caractères « régaliens » de l’État-nation, comme le fait de battre sa propre monnaie ou de ne reconnaître que ses propres tribunaux.

La souveraineté débordée

Derrida estime que la plupart des progrès dans la reconnaissance des droits de l’homme l’ont été, depuis 1945, « contre » l’absolutisation de la souveraineté. Une telle absolutisation est-elle consubstantielle à la notion de souveraineté, en France en particulier ?

Pour Hannah Arendt, c’est une des raisons pour lesquelles la Révolution française aurait échoué à construire un pouvoir démocratique authentique et durable. En effet, la plupart de ses acteurs auraient simplement transféré au peuple l’idée d’une souveraineté absolue, difficile à concilier avec la division des pouvoirs (en raison de la croyance erronée selon laquelle « le pouvoir et la loi jaillissent de la même source »). À l’inverse, la Révolution américaine aurait placé le pouvoir constituant dans des entités déjà autogouvernées, « autorités subordonnées13 » d’où aurait paradoxalement découlé l’autorité de la Constitution. Cette dernière est ainsi construite « par le bas », à partir des États organisés en un système fédéral, alternatif au modèle de l’État-nation qu’Arendt a mis en question pour ses potentialités exclusives.

De son côté, Michel Foucault a remis en cause l’imaginaire de la souveraineté, qui réduit la pluralité et la complexité réelles des relations de pouvoir au face-à-face fictif entre le sujet et le souverain. Cette « conception juridique du pouvoir » aveugle sur ses mécanismes concrets d’exercice – sur ce point, nous n’aurions pas « coupé la tête du roi14 ». L’idée que la prise en charge des populations suit de tout autres mécanismes (sanitaires, économiques, urbains, d’aménagement du territoire, de répartition des groupes dans des espaces divers) que le rapport politique du peuple au souverain15 se voit confirmée, ces derniers temps, par l’application « mondiale » des mesures « biopolitiques » liées à la pandémie. Chaque État décide des modalités de traitement ou de prévention, mais les mesures de santé publique – prônées notamment par l’Organisation mondiale de la santé – se retrouvent partout, à des degrés divers.

Ces objections et ces faits interdisent la croyance en une détermination univoque de la vie des peuples par le « souverain » politique, aussi bien que la reconduction d’un « souverainisme » exclusif et national, comme de toute mystique du Peuple-Un. Néanmoins, si le constat de multiples plans de débordement de l’ordre souverain est valide et si chercher à dés-absolutiser la souveraineté est sûrement une tâche à poursuivre, vouloir s’en débarrasser risque de nous faire perdre l’un des principes fondamentaux d’une politique démocratique.

Souveraineté du peuple et démocratie

Au Chili, après un mouvement de contestation multiforme, une Assemblée constituante a été élue en mai 2021, pour rompre avec la Constitution qui avait survécu à la période de la dictature et qui est associée à un néolibéralisme débridé. C’est bien la figure du pouvoir constituant qui est réapparue ici pour entreprendre la fondation d’un nouvel ordre politique, plus égalitaire, plus juste, plus démocratique. Or le pouvoir constituant n’est-il pas l’expression de la souveraineté en acte du peuple ?

Le pouvoir constituant n’est-il pas l’expression de la souveraineté en acte du peuple ?

À cet égard, Arendt souligne l’importance de la « fondation » d’un « nouvel ordre » et de la « constitution de la liberté ». Mais elle rejette aussi le principe de souveraineté, ainsi que le « cercle vicieux » entre pouvoir constituant et pouvoir constitué dans le cas français, pour louer la légitimité du pouvoir constituant des corps politiques déjà reconnus, sous la forme des colonies américaines « auto-administrées ». Néanmoins, la citation de Tocqueville qu’elle rappelle pour décrire le mouvement de la révolution américaine suggère autre chose que ce qu’elle en dit : « La révolution d’Amérique éclata. Le dogme de la souveraineté du peuple sortit de la commune et s’empara du gouvernement16. » Le déclenchement de la révolution semble bien associé par Tocqueville à ce déplacement de la puissance mobilisatrice de la souveraineté, du plan communal au plan du gouvernement fédéral, de la « nation » américaine.

Les soulèvements d’aujourd’hui retrouvent naturellement le registre de la souveraineté populaire. Certes, la frange anarchisante des mouvements sociaux et des « révoltes de conduite » récuse la souveraineté de l’État-nation au profit d’une réactivation de la commune17, et préfère un appel aux « multitudes » à une référence au peuple national. L’échelle communale paraît échapper, d’une part, à l’histoire des nationalismes et de leurs débouchés xénophobes ou guerriers, et, d’autre part, à la perte de contrôle sur la vie quotidienne qu’implique l’appartenance à de grands ensembles politiques dont les pôles de décision sont centralisés, professionnalisés et technocratisés. L’expérimentation communautaire de formes de vie constitue un plan politique de repli, où une « autonomie » est de nouveau possible, suivant une écologie en rupture partielle avec la société marchande-capitaliste18.

Il s’agit assurément d’une des voies de réappropriation des conditions politiques d’existence « par le bas », à l’écart d’une focalisation sur le pouvoir d’État et de compétitions électorales de plus en plus vidées de leur potentiel de transformation sociale. Mais, si l’exigence d’une réappropriation du pouvoir politique implique en effet une réflexion sur son échelle la moins aliénante, on peut douter que l’action d’envergure appelée aujourd’hui par l’urgence écologique, notamment, puisse se passer du levier étatique-national19 et du levier européen.

Le contournement néolibéral

Ne peut-on en dire autant à propos du sentiment de dépossession démocratique qu’a nourri la « révolution furtive » du néolibéralisme20 ? Sur le plan de la pensée critique, tout un travail a été effectué ces dernières années sur le lien jusqu’alors peu aperçu entre l’essor du néolibéralisme et l’évidement du principe de souveraineté non seulement nationale, mais aussi populaire. Nombre de néolibéraux et d’ordo-libéraux, témoins de la crise de 1929, de la montée du fascisme et de l’avènement du nazisme en Allemagne, tenaient la souveraineté populaire pour une menace contre laquelle il fallait préserver – éventuellement par une « constitutionnalisation » – à la fois des principes juridiques fondamentaux et des principes de politique économique. Ils défendaient notamment l’indépendance des banques centrales et l’austérité budgétaire. Il s’agissait également d’échapper à la « pente » keynésienne et socialiste, vue comme « route de la servitude21 ». Même si la construction européenne a eu des sources idéologiques diverses22, et a pu être considérée d’abord avec méfiance par certains ordo-libéraux (comme Wilhelm Röpke), qui y voyaient une sorte de « méga-machine » bureaucratique, un certain nombre d’axiomes néolibéraux se sont bien imposés, à partir de la fin des années 1970. L’Union européenne s’acharne désormais à faire appliquer partout le principe sacro-saint de la « concurrence libre et non faussée » et à traquer les aides étatiques aux industries nationales, voire aux services publics.

À la captation néolibérale du projet européen répondent aujourd’hui des nationalismes autoritaires et xénophobes, en une spirale que les gauches européennes peinent à contrer, le mantra de l’« Europe sociale » étant jugé peu crédible. L’idée d’une « souveraineté européenne » le serait-elle davantage ? Au modèle kantien de la « fédération d’États libres », Céline Spector ajoute celui d’une souveraineté partagée, nourri de Montesquieu et de Hamilton23. Mais le risque du motif de la souveraineté européenne est qu’il suggère un transfert de compétences accru et non soumis à l’approbation des peuples, impliquant des procédures de décision complexes, et qu’il renforce ainsi le sentiment de perte de contrôle des citoyens sur la chose publique. Qu’on s’en réjouisse ou qu’on le déplore, la volonté de « reprendre le contrôle » pointe ainsi obstinément vers l’État-nation.

« Reprendre le contrôle »

En Europe, ces dernières années, le mot d’ordre de « rendre le pouvoir au peuple » ou de “take back control” a ainsi résonné dans plusieurs pays, sans perdre son ambiguïté. Il a pu exprimer d’abord une révolte contre une dérive oligarchique du pouvoir, comme ce fut le cas du mouvement des Gilets jaunes.

Deux voies sont fréquemment avancées en faveur d’un renforcement de la souveraineté populaire : d’une part, le développement de référendums d’initiative citoyenne et d’autres modalités de participation démocratique ; d’autre part, une « reprise de contrôle » de l’État-nation sur les services publics, les industries nationales et les flux migratoires.

Si les premières exigences nous semblent incontournables, l’« immigration alimentée par la logique des droits » ne peut être stoppée sans un recul des droits de l’homme, qui est le risque de l’affirmation souverainiste unilatérale24. De plus, le discours xénophobe ne se contente pas de viser une régulation de l’immigration, légitime dans le cadre républicain ; il met en cause la composition « ethnique » de la population en banalisant la thématique du « grand remplacement ». Sous couvert de restaurer la souveraineté du peuple français, l’extrême droite propose une sortie de la route républicaine.

En Angleterre, le mot d’ordre “take back control” a surtout servi à fustiger les institutions européennes. Mais cette offensive a été largement financée par des forces économiques radicalement opposées aux régulations écologiques et sociales et adeptes de l’évasion fiscale25. Le « contrôle » des citoyens sur leur vie impliquerait aujourd’hui de poser le problème non seulement de ce qui limite les prérogatives de l’État-nation, mais aussi des formes d’influence exercées par des groupes économiques et médiatiques. La focalisation sur le pouvoir d’État ou d’institutions comme l’Union européenne laisse dans l’ombre des formes de « conduite des conduites » qui passent aujourd’hui largement par la sollicitation de l’attention à des fins d’exploitation commerciale26.

Les discours de restauration de la souveraineté du peuple national révèlent donc de lourdes ambiguïtés, mais leur séduction tient à un sentiment de dépossession politique, qui ne peut être balayé d’un revers de la main. Le renouvellement démocratique des institutions politiques, l’explicitation des domaines de souveraineté partagée au plan européen (l’écologie, notamment), la défense des services publics contre leur privatisation : ce sont là autant de voies pour une réaffirmation de la souveraineté populaire, irréductible à l’échelon national, dans l’horizon d’une coopération et d’une solidarité accrues. Une telle réorientation sociale-écologique de l’Europe serait loin de s’opposer à la souveraineté du peuple si, comme le proclamait Célestin Bouglé contre les opposants libéraux à une république démocratique et sociale, « il est contradictoire que le peuple soit à la fois souverain et misérable27 ».

• 1. Carl Schmitt, préface [1963] à La Notion de politique [1932], trad. par Marie-Louise Steinhauser, préface de Julien Freund, Paris, Flammarion, 2009. Sur la crise de la souveraineté, voir aussi Simone Goyard-Fabre, « Y a-t-il une crise de la souveraineté ? », Revue internationale de philosophie, n^o 179, 1991, p. 459-496 ; et Antonio Negri, « La souveraineté aujourd’hui : entre vieilles fragmentations et nouvelles excédences », Tracés, hors-série, 2008, p. 101-119.
• 2. Déclaration d’Emmanuel Macron, dans une fabrique de masques près d’Angers, le 31 mars 2020.
• 3. Jacques Derrida, Voyous, Paris, Galilée, 2003.
• 4. Ernst H. Kantorowicz, Mourir pour la patrie et autres textes [1949], trad. par Laurent Mayali et Anton Schütz, présentation de Pierre Legendre, Paris, Presses universitaires de France, 1984.
• 5. J. Derrida, Séminaire. La Peine de mort, I (1999-2000), édition établie par Geoffrey Bennington, Marc Crépon et Thomas Dutoit, Paris, Galilée, 2012.
• 6. J. Derrida, Politiques de l’amitié, Paris, Galilée, 1994.
• 7. Emmanuel-Joseph Sieyès a développé cette critique dans son discours à la Convention du 2 thermidor an III (20 juillet 1795) : « Ce mot [de souveraineté] ne s’est présenté si colossal devant l’imagination que parce que l’esprit des Français, encore plein des superstitions royales, s’est fait un devoir de le doter de tout l’héritage de pompeux attributs et de pouvoirs absolus qui ont fait briller les souverainetés usurpées. »
• 8. Voir Jean-Claude Monod, « “Penser le théologico-politique à partir de la peine de mort”. Le souverain, les Lumières et la déconstruction », dans Marc Crépon, Jean-Louis Halpérin et Stefano Manacorda (sous la dir. de), La Peine de mort. Vers l’abolition absolue ?, postface de Robert Badinter, Paris, Éditions rue d’Ulm, 2016.
• 9. Voir Jürgen Habermas, Zeit der Übergänge, Francfort-sur-le-Main, Suhrkamp, 2001.
• 10. Voir Patrick Weil, Qu’est-ce qu’un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution, Paris, Gallimard, 2004.
• 11. J. Derrida, Le Monolinguisme de l’autre, Paris, Galilée, 1996, chap. 3. À cet égard, il est navrant – et révoltant – que Derrida ait été assimilé par le ministre de l’Éducation à une souche de « virus » (« wokiste », « décolonial », « déconstructeur », etc.). Jean-Michel Blanquer reprenait ainsi un registre « immunitaire » dont Derrida a montré la prégnance dans la rhétorique nationaliste et xénophobe.
• 12. P. Weil, « “Le citoyen est souverain, pas l’État”. Comment la dénaturalisation a révolutionné la citoyenneté américaine », Informations sociales, n^o 177, 2013, p. 68-74.
• 13. Hannah Arendt, De la révolution [1963], trad. par Marie Berrane avec la collaboration de Johan-Frédérik Hel-Guedj, Paris, Gallimard, 2012, p. 252.
• 14. Michel Foucault, Histoire de la sexualité, t. I., La Volonté de savoir, Paris, Gallimard, 1976, p. 117 : « Dans la pensée et l’analyse politique, on n’a toujours pas coupé la tête du roi. De là l’importance qui est encore donnée dans la théorie du pouvoir au problème du droit et de la violence, de la loi et de l’illégalité, de la volonté et de la liberté, et surtout de l’État et de la souveraineté (même si celle-ci est interrogée non plus dans la personne du souverain mais dans un être collectif). »
• 15. Voir M. Foucault, Sécurité, territoire, population. Cours au Collège de France (1977-1978), Paris, Seuil/Gallimard/EHESS, 2004.
• 16. Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique [1835], livre I, chap. 4.
• 17. Voir Édouard Jourdain, Proudhon contemporain, Paris, CNRS Éditions, 2018.
• 18. Voir Aurélien Berlan, Terre et liberté. La quête d’autonomie contre le fantasme de délivrance, Saint-Michel-de-Vax, La Lenteur, 2021.
• 19. Voir Serge Audier, La Cité écologique. Pour un éco-républicanisme, Paris, La Découverte, 2020.
• 20. Wendy Brown, Défaire le dèmos. Le néolibéralisme, une révolution furtive [2017], trad. par Jérôme Vidal, Paris, Éditions Amsterdam, 2018.
• 21. Friedrich A. Hayek, La Route de la servitude [1944], trad. par Georges Blumberg, Paris, Presses universitaires de France, 2013.
• 22. Voir Aliénor Ballangé, La Démocratie communautaire. Généalogie critique de l’Union européenne, Paris, Éditions de la Sorbonne, 2022.
• 23. Voir Céline Spector, No demos ? Souveraineté et démocratie à l’épreuve de l’Europe, Paris, Seuil, 2021.
• 24. Voir François Héran, « Migrations », dans Dider Fassin (sous la dir. de), La Société qui vient, Paris, Seuil, 2022, p. 73-96.
• 25. Voir Marlène Benquet et Théo Bourgeron, La Finance autoritaire. Vers la fin du néolibéralisme, Paris, Raisons d’agir, 2021.
• 26. Voir Bernard E. Harcourt, La Société d’exposition. Désir et désobéissance à l’ère numérique [2016], trad. par Sophie Renault, Paris, Seuil, 2020, et Jean-Claude Monod, L’Art de ne pas être trop gouverné, Paris, Seuil, 2019.
• 27. Célestin Bouglé, « Le citoyen moderne », dans C. Bouglé, Émile Bréhier, Henri Delacroix et Dominique Parodi, Du sage antique au citoyen moderne. Études sur la culture morale, préface de Paul Lapie, Paris, Armand Colin, 1921, p. 206.